Lieferungen - 489374-2020

16/10/2020    S202

France-Troyes: Matériels électriques

2020/S 202-489374

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Troyes
Adresse postale: Place Alexandre-Israël, BP 767
Ville: Troyes Cedex
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325426847
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-troyes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et matériels électriques — relance du lot 3 BAES, cosses et divers

Numéro de référence: 19S0048REL
II.1.2)Code CPV principal
31681410 Matériels électriques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et matériels électriques — relance du lot 3 BAES, cosses et divers.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 12 237.51 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 BAES, cosses et divers — relance

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et matériels électriques — relance du lot 3 BAES, cosses et divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

En vertu des directives 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014, le montant estimé du présent marché de fourniture est inférieur au seuil d'application des directives susvisées. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de publicité au JOUE.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Lot nº: 3
Intitulé:

Lot 3 BAES, cosses et divers — relance

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
05/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Rexel France
Adresse postale: 50 ter avenue Jean-Jaurès
Ville: La Chapelle-Saint-Luc
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10600
Pays: France
Courriel: troyes@rexel.fr
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 12 237.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326218187
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: Place Alexandre-Israël, BP 767
Ville: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325423333
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/10/2020