Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture d'outillages et d'accessoires non mécanisés destinés à l'entretien des routes, des espaces verts et aux travaux d'entretien général du Conseil départemental des Vosges
Numéro de référence: F20011
II.1.2)Code CPV principal44512000 Outils à main divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture d'outillages et d'accessoires non mécanisés destinés à l'entretien des routes, des espaces verts et aux travaux d'entretien général du Conseil départemental des Vosges (trois lots).
Chacun des trois lots fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Unité territoriale Ouest (UTO)
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
Département des Vosges, secteur Ouest.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture d'outillages et d'accessoires non mécanisés destinés à l'entretien des routes, des espaces verts et aux travaux d'entretien général du Conseil départemental des Vosges.
La durée maximale d'exécution des bons de commande ne peut dépasser un mois.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 24/04/2021
Fin: 23/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Unité territoriale Centre (UTC)
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
Département des Vosges, secteur Centre.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture d'outillages et d'accessoires non mécanisés destinés à l'entretien des routes, des espaces verts et aux travaux d'entretien général du Conseil départemental des Vosges.
La durée maximale d'exécution des bons de commande ne peut dépasser un mois.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 24/04/2021
Fin: 23/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Unité territoriale Est (UTE)
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
Département des Vosges, secteur Est.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture d'outillages et d'accessoires non mécanisés destinés à l'entretien des routes, des espaces verts et aux travaux d'entretien général du Conseil départemental des Vosges.
La durée maximale d'exécution des bons de commande ne peut dépasser un mois.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 24/04/2021
Fin: 23/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/11/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:
Hôtel du Département des Vosges, service commande publique et achats.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu à compter du 24.4.2021 pour une durée initiale d'un an. Il peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
L'estimation annuelle donnée à titre indicatif est de 6 000 EUR HT/an/lot.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nancy@juradm.frTéléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/10/2020
