Fournitures - 501868-2020

23/10/2020    S207

France-Gif-sur-Yvette: Enceintes

2020/S 207-501868

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/P-SAC/SMA, bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Askin Rahimé
Courriel: rahime.askin@cea.fr
Téléphone: +33 169082601
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cea.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Conception et réalisation d'une enceinte sous-vide et ses systèmes auxiliaires pour l'instrument CSPEC dans le cadre du projet ESS

Numéro de référence: B20-04395-RA
II.1.2)Code CPV principal
32342412 Enceintes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne la conception et la réalisation d'une enceinte sous-vide et ses systèmes auxiliaires pour l’instrument CSPEC dans le cadre du projet ESS.

L'instrument CSPEC sera installé sur un faisceau de neutrons.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aluminium construction

Lot nº: A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342412 Enceintes
14721000 Aluminium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: SE SVERIGE
Lieu principal d'exécution:

Lund en Suède.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations de la partie forfaitaire comprennent notamment pour le lot A: aluminium:

— les études;

— les approvisionnements;

— la fourniture de l’enceinte sous-vide ainsi que ses systèmes auxiliaires, tels que définis à l’article 3 du CDC:

—— la chambre sous-vide TOF (Time of Flight);

—— la chambre sous-vide pour le pot d’échantillon;

—— le système de vannes;

— la fourniture des outillages destinés aux tests, aux installations et aux transports;

— les essais et les contrôles techniques en usine;

— les transport et les livraisons sur le site ESS à Lund en Suède;

— le montage, les essais et contrôles techniques sur le site ESS;

— la formation des opérateurs du personnels ESS;

— la remise de l’ensemble des livrables;

— la garantie de 24 mois à compter de la réception de la fourniture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de soumissionner pour un lot ou l’ensemble des lots. Un seul lot sera finalement attribué par le CEA.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stainless steel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14622000 Acier
32342412 Enceintes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: SE SVERIGE
Lieu principal d'exécution:

Lund en Suède.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations de la partie forfaitaire comprennent notamment pour le lot B: acier inoxydable

— les études;

— les approvisionnements;

— la fourniture de l’enceinte sous-vide ainsi que ses systèmes auxiliaires, tels que définis à l’article 3 du CDC:

—— la chambre sous-vide TOF (Time of Flight);

—— la chambre sous-vide pour le pot d’échantillon;

—— le système de vannes;

— la fourniture des outillages destinés aux tests, aux installations et aux transports;

— les essais et les contrôles techniques en usine;

— les transport et les livraisons sur le site ESS à Lund en Suède;

— le montage, les essais et contrôles techniques sur le site ESS;

— la formation des opérateurs du personnels ESS;

— la remise de l’ensemble des livrables;

— la garantie de 24 mois à compter de la réception de la fourniture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de soumissionner pour un lot ou l’ensemble des lots. Un seul lot sera finalement attribué par le CEA.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

La fourniture doit être livrée sur le site ESS en Suède à Lund.

Le titulaire du marché devra respecter la réglementation du travail en Suède ainsi que sur le site ESS.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/10/2020