Fournitures - 505046-2021

06/10/2021    S194

France-Paris: Produits d'information et de promotion

2021/S 194-505046

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ass Permanente Chambres d'agriculture
Adresse postale: 9 avenue George V
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: alicia.vignes@apca.chambagri.fr
Téléphone: +33 153571116
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://chambres-agriculture.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://apca.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés

Numéro de référence: 2021-05
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (Bienvenue à la ferme, Marchés des Producteurs de Pays et Drive fermier notamment), l'assemblée Permanente des Chambres d'agriculture (Apca) renouvelle son marché de fourniture d'objets publicitaires, d'outils de promotion sur le lieu de vente et de services logistiques associés

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 "Petits objets publicitaires"

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de petits objets publicitaires personnalisables (stylos, crayons, ballons, mugs ...).

Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 "Textiles"

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de textiles personnalisables (nappes, casquettes, polos, t-shirts...)

une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 "Sacs et emballages"

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
33711430 Serviettes personnelles à jeter
18936000 Sacs en textile
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, corse et outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sacs et emballages (sacs, serviettes, tote bag, papier ingraissable...).

Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 "Signalétique magasin"

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
44175000 Panneaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de signalétique magasin (pannonceaux, pancartes, oriflammes, kakémonos...).

Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 "Autocollants"

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
30192800 Étiquettes autocollantes
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'autocollants et autres stickers.

Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 "Logistique"

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79571000 Services d'envoi
63120000 Services de stockage et d'entreposage
79920000 Services de conditionnement et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

prestations de logistique (réception, stockage, reconditionnement et envoi de colis)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Contrôles et service client / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.

il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 049-107426
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 1
Intitulé:

petits objets publicitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maranello
Adresse postale: 92, rue Edouard Vaillant
Ville: Levallois Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: ServiceAO@maranello-europe.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 2
Intitulé:

textiles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maranello
Adresse postale: 92, rue Edouard Vaillant
Ville: Levallois Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: ServiceAO@maranello-europe.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 3
Intitulé:

sacs et emballages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: milhe et avons
Adresse postale: 160, Chemin de Notre Dame de Consolation BP 163
Ville: Marseille Cedex 13
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13384
Pays: France
Courriel: infos@milheetavons.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 4
Intitulé:

signalétique magasin

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 5
Intitulé:

autocollants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ab seri
Adresse postale: 49 rue de l'atlantique - zA Pôle Sud
Ville: Basse Goulaine
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44115
Pays: France
Courriel: contact@ab-serigraphie.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 6
Intitulé:

logistique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: staci
Adresse postale: 5/7 avenue des gros chevaux - zI du vert galant
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95310
Pays: France
Courriel: gszejner@staci.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cette consultation peut faire l'objet :

- d'Un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification (articles L 551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative),

- d'Un référé contractuel pouvant être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de cette publication, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de justice administrative),

- d'Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2021