Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés
Numéro de référence: 2021-05
II.1.2)Code CPV principal39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (Bienvenue à la ferme, Marchés des Producteurs de Pays et Drive fermier notamment), l'assemblée Permanente des Chambres d'agriculture (Apca) renouvelle son marché de fourniture d'objets publicitaires, d'outils de promotion sur le lieu de vente et de services logistiques associés
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 "Petits objets publicitaires"
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de petits objets publicitaires personnalisables (stylos, crayons, ballons, mugs ...).
Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de textiles personnalisables (nappes, casquettes, polos, t-shirts...)
une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 "Sacs et emballages"
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
33711430 Serviettes personnelles à jeter
18936000 Sacs en textile
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, corse et outre-mer
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de sacs et emballages (sacs, serviettes, tote bag, papier ingraissable...).
Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 "Signalétique magasin"
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
44175000 Panneaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de signalétique magasin (pannonceaux, pancartes, oriflammes, kakémonos...).
Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
30192800 Étiquettes autocollantes
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'autocollants et autres stickers.
Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - pSE facultative - bPU " durable " du Règlement de la consultation)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale et sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79571000 Services d'envoi
63120000 Services de stockage et d'entreposage
79920000 Services de conditionnement et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
prestations de logistique (réception, stockage, reconditionnement et envoi de colis)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Contrôles et service client / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.
il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits objets publicitaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: maranello
Adresse postale: 92, rue Edouard Vaillant
Ville: Levallois Perret
Code NUTS:
FR105 Hauts-de-SeineCode postal: 92300
Pays: France
Courriel:
ServiceAO@maranello-europe.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: maranello
Adresse postale: 92, rue Edouard Vaillant
Ville: Levallois Perret
Code NUTS:
FR105 Hauts-de-SeineCode postal: 92300
Pays: France
Courriel:
ServiceAO@maranello-europe.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: milhe et avons
Adresse postale: 160, Chemin de Notre Dame de Consolation BP 163
Ville: Marseille Cedex 13
Code NUTS:
FRL04 Bouches-du-RhôneCode postal: 13384
Pays: France
Courriel:
infos@milheetavons.frLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:28/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ab seri
Adresse postale: 49 rue de l'atlantique - zA Pôle Sud
Ville: Basse Goulaine
Code NUTS:
FRG01 Loire-AtlantiqueCode postal: 44115
Pays: France
Courriel:
contact@ab-serigraphie.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: staci
Adresse postale: 5/7 avenue des gros chevaux - zI du vert galant
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS:
FR108 Val-d’OiseCode postal: 95310
Pays: France
Courriel:
gszejner@staci.comLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
cette consultation peut faire l'objet :
- d'Un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification (articles L 551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative),
- d'Un référé contractuel pouvant être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de cette publication, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de justice administrative),
- d'Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
VI.5)Date d’envoi du présent avis:01/10/2021