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Fournitures - 510125-2018
20/11/2018    S223

France-Saintes: Matériel pour exploration cardio-vasculaire

2018/S 223-510125

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Saintes
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré — BP 10326
Ville: Saintes
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17108
Pays: France
Courriel: ght.contrat@ch-saintonge.fr
Téléphone: +33 546951515
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-saintonge.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ch-saintes-marches.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill, BP 80109
Ville: Jonzac
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17503
Pays: France
Courriel: ght.contrat@ch-saintonge.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-jonzac.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Royan
Adresse postale: BP 70217
Ville: Royan
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17205
Pays: France
Courriel: ght.contrat@ch-saintonge.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-royan.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs de rythmologie

Numéro de référence: 18-DMS-04
II.1.2)Code CPV principal
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs de rythmologie.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 22 964 364.28 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie.

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Télécardiologie automatique et quotidienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR).

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

Impédance intra thoracique pour surveillance de la surcharge pulmonaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR) (lot multi-attributaire).

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie.

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

Télécardiologie automatique et quotidienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR.

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

Impédance intra thoracique pour surveillance de la surcharge pulmonaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie, type DDDR

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie, type DDDR — (lot multi-attributaire).

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre monosonde fréquence asservie type VDDR

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde fréquence asservie type VDDR — (lot multi-attributaire).

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR (3488864).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde type VDD LPPR

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde type VDD LPPR.

Fourniture stimulateurs, sondes et accessoires nécessaires à la pose et à la programmation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR (3444364).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées.

Fourniture stimulateurs, sondes, gaines et accessoires nécessaires à la pose et à la resynchronisation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

Télécardiologie automatique et quotidienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées.

Fourniture stimulateurs, sondes, gaines et accessoires nécessaires à la pose et à la resynchronisation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

Mesure impédance thoracique pour indice de surcharge pulmonaire. Possibilité stimulation mono ventricule gauche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées (lot multi-attributaire).

Fourniture stimulateurs, sondes, gaines et accessoires nécessaires à la pose et à la resynchronisation.

Compatibilité IRM 1.5 et 3 t corps entier.

Code LPPR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électrophysiologie cardiaque

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Électrophysiologie cardiaque pour diagnostic, câbles d'extension gratuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électrophysiologie cardiaque

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Électrophysiologie cardiaque pour diagnostic, câbles d'extension gratuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie décapolaire

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Cathéter d'électrophysiologie décapolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter.

Mise à disposition générateur, accessoires, câbles d'extension.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur implantable mono-chambre

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
33141641 Sondes
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateur implantable mono-chambre — (lot multi-attributaire).

Compatibilité IRM 1.5 t corps entier.

Connectique DF1 — DF4.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur implantable double chambre

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
33141641 Sondes
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateur implantable double chambre — (lot multi-attributaire).

Compatibilité IRM 1.5 t corps entier.

Connectique DF1 — DF4.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur implantable triple chambre

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
33141641 Sondes
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateur implantable triple chambre — (lot multi-attributaire).

Compatibilité IRM 1.5 t corps entier.

Connectique: IS1/DF-1/IS4 * IS1/DF-1/IS1 * IS1/DF-4/IS4 * IS1/DF-4/IS1.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur implantable sous-cutané

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
33141641 Sondes
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateur implantable sous-cutané.

Compatibilité IRM 1.5 t corps entier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Introducteur de sonde avec valve hémostatique

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Introducteur de sonde avec valve hémostatique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des fiches techniques et des échantillons / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Les conditions logistiques / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 092-208428
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180225
Lot nº: 3
Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR) (Lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 238 540.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180226
Lot nº: 6
Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde fréquence asservie type VDDR — (lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 026 263.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180227
Lot nº: 7
Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde fréquence asservie type VDDR — (lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 91 328.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180228
Lot nº: 11
Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées (lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 285 232.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180229
Lot nº: 17
Intitulé:

Défibrillateur implantable mono-chambre — (lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 966 976.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180230
Lot nº: 18
Intitulé:

Défibrillateur implantable double chambre — (Lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 624 599.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180231
Lot nº: 19
Intitulé:

Défibrillateur implantable triple chambre — (lot multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 332 200.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180232
Lot nº: 21
Intitulé:

Introducteur de sonde avec valve hémostatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180233
Lot nº: 12
Intitulé:

Sonde électrosystolique pour stimulation temporaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bard France
Adresse postale: 164-166 av Joseph Kessel — Parkile P-14
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 78960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 350.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180234
Lot nº: 1
Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 522 377.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180235
Lot nº: 4
Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre fréquence asservie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 698 449.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180236
Lot nº: 9
Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 62 354.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180237
Lot nº: 16
Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie pour ablation de flutter

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94568
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 120.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180238
Lot nº: 20
Intitulé:

Défibrillateur implantable sous-cutané

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 132 118.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180239
Lot nº: 14
Intitulé:

Électrophysiologie cardiaque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova France
Adresse postale: Parc d'affaires Novéos — 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 410.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180240
Lot nº: 2
Intitulé:

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 779.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180241
Lot nº: 5
Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 468 660.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180242
Lot nº: 8
Intitulé:

Stimulateur cardiaque double chambre mono-sonde type VDD LPPR

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 295.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180243
Lot nº: 10
Intitulé:

Stimulateur cardiaque triple chambre de resynchronisation ventriculaire et sondes associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 181 308.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180244
Lot nº: 13
Intitulé:

Électrophysiologie cardiaque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie décapolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots nº 3-6-11-17-18-19, ne sont pas en groupement mais en multi-attributaires.

Le lot nº 15 est déclaré sans suite au motif de la disparition du besoin.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA).

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),

— un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat,

— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (articles R. 421-1 et s. du CJA).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2018