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Fournitures - 511386-2022

20/09/2022    S181

France-Bar-le-Duc: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

2022/S 181-511386

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: lycée Professionnel Emile Zola
Adresse postale: 5 rue d'anjou - bP 90509
Ville: Bar-le-Duc Cedex
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55012
Pays: France
Courriel: jerome.cornilleau@ac-nancy-metz.fr
Téléphone: +33 329457408
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ac-nancy-metz.fr/Pres-etab/ZolaBarLeDuc/
Adresse du profil d’acheteur: https://lp-emile-zola.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4137_887276.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://lp-emile-zola.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4137_887136.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://lp-emile-zola.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4137_887136.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de papeterie et fournitures de bureau aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes (54) , Sermaize (51) et Saint-Dizier(52)

Numéro de référence: 146
II.1.2)Code CPV principal
30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles - AB18
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de papeterie et fournitures de bureau aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes (54) , Sermaize (51) et Saint-Dizier(52)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papier imprimante et photocopieur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22993400 Papier ou carton ondulé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4)Description des prestations:

fournir les établissements scolaires en papier pour imprimante et pour photocopieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction possible pour un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures de bureau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4)Description des prestations:

fournir les établissements scolaires en fournitures de bureau

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction possible pour un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

etre inscrit au registre du commerce. Pouvoir produire tous les documents délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales, environnementales et sociales

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/11/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2022
Heure locale: 16:00
Lieu:

lycée Emile ZOLA à Bar le Duc

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière, 54000, NANCY
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://www.nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/09/2022