Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la Région Hauts-de-France (cinq lots)
II.1.2)Code CPV principal39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La Région souhaite s'engager dans une nouvelle démarche et ainsi, rechercher des objets promotionnels qui apportent une plus grande valeur d'usage, porteur de sens, alliant une grande visibilité et une plus grande longévité du produit. La Région entend également valoriser autant que possible les objets éco-conçus (exemples: objets 100 % biosourcés, carton recyclé, bambou, papier bio, liège, PET recyclé…). De la même manière, la Région souhaiterait enrichir la gamme de ses objets promotionnels avec des objets dits innovants quant au matériau (exemple: matériau éco-conçu), quant à la conception, l'usage, l'ergonomie ou toute autre forme d'innovation. Sont exclus de cette consultation les cadeaux protocolaires et objets promotionnels de prestige (exemple: montres, parapluies…). Chaque lot comprend un BPU et un (des catalogues), sur bons de commande.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 822 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gamme tote bags et sacs à dos avec cordelettes
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Cette gamme recouvre les articles avec marquage de type tote bags en coton et sacs à dos en coton avec cordelettes de serrage. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de textiles différents, de dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gamme cordons — tours de cou
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Cette gamme recouvre les articles avec marquage de type cordons et tours de cou en polyester. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières différentes, de dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Cette gamme recouvre les articles de papeterie avec marquage de type: carnets, bloc-notes adhésif, blocs papier, sacs papier kraftet, autres articles de papeterie promotionnels courants. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans l'offre conformément au règlement de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
39298700 Trophées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Cette gamme recouvre les trophées et coupes standards avec marquage (hors demande spécifique). Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot. Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Un échantillon à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39294100 Produits d'information et de promotion
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Cette gamme recouvre les préservatifs masculins et féminins, avec marquage sur l'étui. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (norme CE, tailles, parfums…). Lot exécuté par bons de commandes - prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Un échantillon à remettre dans l'offre conformément au règlement de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE).
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables journalière. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 27/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 30/11/2020
Heure locale: 16:00