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Fournitures - 512685-2019

30/10/2019    S210

France-Tourcoing: Articles et équipements de sport

2019/S 210-512685

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Tourcoing
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010290
Fax: +33 320010299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Direction de la commande publique, des affaires juridiques et immobilières
Numéro national d'identification: 21590599300014
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Point(s) de contact: asorret@ville-tourcoing.fr
Courriel: asorret@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010291
Fax: +33 320010299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et installation de matériel sportif pour la ville de Tourcoing

Numéro de référence: 2019/74
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de matériel sportif pour la ville de Tourcoing. Les prestations sont scindées en 4 lots:

— lot nº 1: filets et cordages: montant minimum: 2 000 EUR HT, montant maximum: 8 000 EUR HT,

— lot nº 2: tapis de réception et matériel en mousse montant minimum: 2 000 EUR HT, montant maximum: 15 000 EUR HT,

— lot nº 3: matériel sportif: sports individuels et collectifs montant minimum: 4 000 EUR HT, montant maximum: 12 000 EUR HT,

— lot nº 4: fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux montant minimum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 30 000 EUR HT.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filets et cordages

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
39540000 Cordages, cordes, ficelles et filets divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Filets et cordages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Non spécifié.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis de réception et matériel en mousse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37421000 Tapis de gymnastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Tapis de réception et matériel en mousse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Non spécifié.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel sportif: sports individuels et collectifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37452000 Équipement pour sports de raquette et sur courts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel sportif: sports individuels et collectifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Non spécifié.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
44175000 Panneaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Non spécifié.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

2) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 (dernière version) ou le DUME).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/11/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 24/03/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/11/2019
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de 11 jours. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans les 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/10/2019