Fournitures - 515633-2019

31/10/2019    S211

France-Avignon: Mobilier scolaire

2019/S 211-515633

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84000
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés
Courriel: servicemarches@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vaucluse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Équipement en mobiliers et matériels pour les collèges publics du Département de Vaucluse

II.1.2)Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Équipement en mobiliers et matériels d'outillage, d'entretien, de restauration et en mobilier scolaire et administratif.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 362 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier scolaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier administratif

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
39131000 Rayonnages de bureau
39132100 Armoires de classement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de CDI et bibliothèque

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque
39155100 Équipements de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 228 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier informatique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39134000 Mobilier informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier sciences et technologie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39181000 Paillasses de laboratoire
39180000 Mobilier de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de restauration et lieux de vie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143200 Mobilier de salle à manger
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 122 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151200 Établis
39131100 Rayonnages d'archives
39122100 Armoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'extérieur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113600 Bancs
37451000 Équipements pour sports de plein air
37461200 Baby-foot
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier et matériel d'infirmerie, matériel de lingerie et équipements divers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
33193120 Fauteuils roulants
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
33913000 Sondes de localisation de balles pour autopsie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit matériel de cuisine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
39312000 Matériel pour la préparation des aliments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'entretien et de maintenance

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512000 Outils à main divers
16311000 Tondeuses à gazon
16160000 Matériel de jardinage divers
35113000 Matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de nettoyage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410 Machines de nettoyage des sols
39561120 Bande textile
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 104 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la SVT

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162000 Matériel d'enseignement
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pour l'enseignement de la technologie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
39162000 Matériel d'enseignement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de sport

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37420000 Équipements de gymnastique
37441100 Tapis d'exercice
37453000 Équipement d'athlétisme
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments de musique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37310000 Instruments de musique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/12/2019
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2019
Heure locale: 16:31

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/10/2019