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Fournitures - 515633-2019

31/10/2019    S211    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Avignon: Mobilier scolaire

2019/S 211-515633

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84000
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés
Courriel: servicemarches@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.vaucluse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Équipement en mobiliers et matériels pour les collèges publics du Département de Vaucluse

II.1.2)Code CPV principal
39160000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Équipement en mobiliers et matériels d'outillage, d'entretien, de restauration et en mobilier scolaire et administratif.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 362 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier scolaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier administratif

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
39131000
39132100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de CDI et bibliothèque

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000
39155100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 228 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier informatique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39134000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier sciences et technologie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39181000
39180000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de restauration et lieux de vie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143200
39156000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 122 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151200
39131100
39122100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'extérieur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113600
37451000
37461200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier et matériel d'infirmerie, matériel de lingerie et équipements divers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000
33193120
39711100
33913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit matériel de cuisine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000
39312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'entretien et de maintenance

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512000
16311000
16160000
35113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de nettoyage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
39561120
39224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 104 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la SVT

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162000
39162100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pour l'enseignement de la technologie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100
39162000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de sport

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000
37420000
37441100
37453000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments de musique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Sans montant minimum ni montant maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions: 1

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

— une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/12/2019
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2019
Heure locale: 16:31

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/10/2019