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Fournitures - 515723-2021

12/10/2021    S198

France-Saint-Just-Saint-Rambert: Produits de nettoyage

2021/S 198-515723

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Saint-Just Saint-Rambert
Numéro national d'identification: 21420279800010
Adresse postale: 4, rue Gonyn
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42173
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 477527930
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.stjust-strambert.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène

Numéro de référence: 21ff-0270-J
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

cet accord-cadre est conclu dans le cadre d'une démarche de respect de l'environnement.Ainsi, pour gérer l'entretien de ses bâtiments, la ville de Saint-Just Saint-Rambert s'engage dans une démarche responsable afin de favoriser un autre mode de nettoyage respectant l'environnement, les modes de production écologiques, tout en ayant une qualité supérieure dans ces produits.Les produits proposés dans le cadre du présent accord-cadre devront s'inscrire dans cette démarche.Des échantillons devront être fournis pour l'analyse des offre (voir règlement de la consultation)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de lessive, produits pour sanitaires, savon, liquide vaisselle

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Part de produits labélisés " environnement " / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2022
Fin: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit par décision expresse de la personne publique par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sacs aspirateurs, de balais, d'éponges

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Part de produits labélisés " environnement " / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2022
Fin: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit par décision expresse de la personne publique par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

microfibre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39525800 Torchons de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de lavette microfibre, de bandeau de lavage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Part de produits labélisés " environnement " / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2022
Fin: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit par décision expresse de la personne publique par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papier

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de papier hygiénique, d'essuie-mains

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Part de produits labélisés " environnement " / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2022
Fin: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit par décision expresse de la personne publique par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipement

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de charlottes, de gants

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Part de produits labélisés " environnement " / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2022
Fin: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit par décision expresse de la personne publique par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/10/2021