Fournitures - 517053-2020

30/10/2020    S212

France-Metz: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

2020/S 212-517053

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Plate-forme achats finances Nord-Est
Numéro national d'identification: 130 015 357 00010
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57044
Pays: France
Point(s) de contact: Breitbeil Mireille
Courriel: Pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 387155069
Fax: +33 387155153
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires

Numéro de référence: DAF_2019_002502
II.1.2)Code CPV principal
18812100 Sandales à dessus caoutchouc ou plastique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 38 325.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18812100 Sandales à dessus caoutchouc ou plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

13617 Aix-en-Provence/71400 Autun/78211 Saint-Cyr-l'École/72208 la Flèche/38330 Montbonnot.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 044-103607
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 008 2020 093 00 00
Intitulé:

Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les chaussures de la Bièvre
Adresse postale: 207 rue Paul Dijon
Ville: Sillans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38590
Pays: France
Téléphone: +33 476359904
Fax: +33 476359840
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 325.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La valeur totale du marché a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché: soit 42 mois.

Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 1000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 3000.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé-recours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/10/2020