Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
22mc0368aoo - achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - années 2023 à 2026 - je/Sm
Numéro de référence: 22mc0368aoo
II.1.2)Code CPV principal39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
les candidats devront dans indiquer dans leur offre, l'ordre d'attribution préférentielle des lots, dans le cas où ils arriveraient en première position sur plus de 4 lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien divers
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
produits d'entretien divers
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Logiciel / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Logiciel / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cugnaux, Cornebarrieu, Beauzelle, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33772000 Articles jetables en papier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Logiciel / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cugnaux, Cornebarrieu, Beauzelle, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien de restauration collective
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
produits d'entretien de restauration collective
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Beauzelle, Ccas de Launaguet
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
articles de restauration à usage unique
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
articles de restauration à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cugnaux, Cornebarrieu, Beauzelle, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits spécifiques pour piscines
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
produits spécifiques pour piscines
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
produits d'entretien spécifiques pour gymnases
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, St Orens, Cornebarrieu, Aucamville
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Logiciel / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Commune membre pour ce lot: Toulouse Métropole
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
toulouse Métropole 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Logiciel / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Commune membre pour ce lot: Toulouse Métropole