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Fournitures - 518585-2021

13/10/2021    S199

France-Reims: Revêtements de sol

2021/S 199-518585

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Le Foyer Rémois (51)
Numéro national d'identification: 33558121100026
Adresse postale: 8, rue Lanson
Ville: REIMS
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: jl.zajac@foyer-remois.fr
Téléphone: +33 326843626
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.foyer-remois.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: LE FOYER REMOIS
Numéro national d'identification: 33558121100026
Adresse postale: 8, rue Lanson
Ville: REIMS
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Point(s) de contact: Jean-Loup ZAJAC
Courriel: jl.zajac@foyer-remois.fr
Téléphone: +33 326843626
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.foyer-remois.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de revêtements de sols et murs, accessoires, papiers peints et peintures

II.1.2)Code CPV principal
44112200 Revêtements de sol
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols et murs, accessoires, papiers peints et peintures

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Rémois

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols et murs, accessoires, papiers peints et peintures pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS - Secteur Rémois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable trois (3) fois un an, soit une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur doit en avertir le titulaire avant la date anniversaire du contrat par tout moyen. Il prendra effet au plus tôt le 1er janvier 2022 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

LE FOYER REMOIS se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché ou accord-cadre.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 2 000 000 EUR HT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Vitryat

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols et murs, accessoires, papiers peints et peintures pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS - Secteur Vitryat

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable trois (3) fois un an, soit une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur doit en avertir le titulaire avant la date anniversaire du contrat par tout moyen. Il prendra effet au plus tôt le 1er janvier 2022 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

LE FOYER REMOIS se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché ou accord-cadre.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 700 000 EUR HT

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum. Les prestations seront intégralement exécutées par émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/11/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Second semestre 2025

VI.3)Informations complémentaires:

- Le dossier de consultation des entreprises (DCE), dématérialisé, est téléchargeable sur la plateforme https://www.marches-securises.fr.

- Les candidats transmettent par voie électronique leur candidature et leur offre, via la plateforme https://www.marches-securises.fr. Tout pli papier sera refusé.

- Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : FR-21-63.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13, avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13, avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/10/2021