Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
exécution de transports scolaires en Savoie
II.1.2)Code CPV principal60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
transports Scolaire Antenne de Savoie rentrée 2022
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ci rcuit no0402 / champagny en vanoise college bozel
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:
circuit no0402 / champagny en vanoise college bozel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: L'âge moyen du parc de véhicule / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicules / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
circuit no0490 / pralognan la vanoise lycees moutiers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:
circuit no0490 / pralognan la vanoise lycees moutiers
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: L'âge moyen du parc de véhicule / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicules / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
circuit no1901 / domessin (le gallien) st genix sur guiers college et primaire
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:
circuit no1901/ domessin (le gallien) st genix sur guiers college et primaire
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: L'âge moyen du parc de véhicule / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicules / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
circuit no1907 / saint genix(bachelin) primaire/college
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:
circuit no1907 / saint genix(bachelin) primaire/college
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: L'âge moyen du parc de véhicule / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicules / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
circuit no1910 / saint genix (champlong) primaire/college
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:
circuit no1910 / saint genix (champlong) primaire/college
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: L'âge moyen du parc de véhicule / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: Le niveau de motorisation du parc de véhicules / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: La formation des conducteurs / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure ouverte
Explication:
la Région Auvergne Rhône Alpes a précédemment lancé une consultation suivant la procédure de l'appel d'offre s ouvert pour les présentes prestations. Les avis d'appel public
à la concurrence ont été envoyés le 24 décembre janvier 2021 et publiés respectivement au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (référence a v is no 21 169899 ) le 26/12/2021 et au Journal Officiel de l'union Européenne (référence avis no 2021/s253672399 ) le 2 9 12 202 1 Un avis rectificatif a été transmis pour diffusion le 20/01/2022 et publié respectivement au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (référence
avis no 20 21/s253 672 399 publié le 2 2 /0 1/2022 et au Journal officiel de l Union Européenne (référence avis no 2022/s017 041845 publié le 25/01/2022.
La procédure de passation initiale des lots énumérés à l'article 1.2 du présent Règlement de consultation a été déclarée infructueux en ce qu aucune candidature ou offre n'a été déposé.
Conformément à l'article R212 2 2 du Code de la Commande publique, la Région procède,pour les 5 lots concernés, à une nouvelle consultation sous f orme de procédure sans publicité ni mise en concurrence
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
circuit no0402 / champagny en vanoise college bozel
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
circuit no0490 / pralognan la vanoise lycees moutiers
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
circuit no1901 / domessin (le gallien) st genix sur guiers college et primaire
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
circuit no1907 / saint genix(bachelin) primaire/college
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
circuit no1910 / saint genix (champlong) primaire/college
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées