Le site web TED est adapté aux formulaires électroniques depuis aujourd’hui, 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour

Marché de travaux - 521840-2022

23/09/2022    S184

France-Paris: Constructions préfabriquées

2022/S 184-521840

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Ville: Paris cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact: Swann MOULIN
Courriel: swann.moulin@ratp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Modernisation de l'AMP de Fontenay au MP14 // Lot T01 - Installation et location de la base-vie

Numéro de référence: DHA_2022MOP18027
II.1.2)Code CPV principal
45223810 Constructions préfabriquées
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Avec l’extension des lignes de métros pneumatiques, en particulier les lignes 11 et 14, l’unité de maintenance patrimoniale voit son parc de matériel roulant multiplié par 1,5, pour atteindre 1600 voitures. Cette évolution du parc, associée à une augmentation des parcours kilométriques, entraine un doublement des kilomètres parcourus sur les lignes des métros pneumatiques. Ainsi, malgré un espacement des délais de maintenance, la capacité de production de l’AMP de Fontenay-sous-Bois doit doubler afin d’être en capacité de maintenir environ 500 bogies/an.

Par ailleurs, l’atelier existant, datant des années 1930 et 1970, conçu pour la révision des Caisses autour d’un transbordeur central, est inadapté et peu flexible. L’arrêt de l’activité caisses est une vraie opportunité pour l’AMP de Fontenay-Sous-Bois permettant de libérer 25% de la surface actuelle.

Enfin, ce projet stratégique s’inscrit dans la trajectoire de l’atelier du futur, en phase avec la stratégie du département MRF, visant notamment à construire des AMP plus performants, notamment dans le cadre de l’ouverture à la concurrence à l’horizon 2039.

Le projet de modernisation est découpé en différentes phases et étapes. L’atelier de maintenance reste en exploitation pendant toute la durée des travaux.

L’objet du marché concerne les études, les travaux et les prestations de base-vie pour la restructuration de l’Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de la RATP, situé à Fontenay-Sous-Bois.

Le marché est à prix forfaitaires et révisables.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 457 850.83 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
45100000 Travaux de préparation de chantier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent (liste non exhaustive) :

- Les études, les installations de chantier ainsi que la logistique des différents chantiers;

- La mise en œuvre, aménagement et location de modules tertiaires et de cantonnement chantier ;

- Le raccordement tout fluide de la base vie ;

- Le repli des modules tertiaires et de cantonnement ;

- Un contrat de maintenance et d’entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères qualitatifs / Pondération: 40%
Prix - Pondération: 60%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA E47 : Métallerie et mobilier de station

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 101-281071
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: MOP22-0053
Lot nº: T01
Intitulé:

Modernisation de l'AMP de Fontenay au MP14

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/09/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ALTEMPO
Adresse postale: 6a, rue de l'industrie
Ville: BENNWIHR-GARE
Code NUTS: FR France
Code postal: 68126
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 457 850.83 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/09/2022