Fournitures - 523109-2017

28/12/2017    S248    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Le Creusot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2017/S 248-523109

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté urbaine Creusot Montceau
24710029000011
Château de la Verrerie, BP 90069
Le Creusot Cedex
71206
France
Téléphone: +33 385775151
Courriel: marches.publics@creusot-montceau.org
Code NUTS: FRC13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.creusot-montceau.org

Adresse du profil d’acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

17069dsp — fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Numéro de référence: 17069DSP
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations véhicules poids lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids lourds, éclairage poids lourds et connectiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations véhicules poids lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids lourds, éclairage poids lourds et connectiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et prestations de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque renault et citroen, batteries VL et accumulateurs, éclairage VL et connectiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et prestations de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque renault et citroen, batteries VL et accumulateurs, éclairage VL et connectiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de marque Semat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de marque Semat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel de type chargeur, chariot de marques Manitou et Toyota

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel de type chargeur, chariot de marques Manitou et Toyota.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel d'aspirateur à feuilles de marque Bro méridionale et laveuse de marque Mambo

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42999300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel d'aspirateur à feuilles de marque Bro méridionale et laveuse de marque Mambo.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Acometis

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Acometis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Villeton

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Villeton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Class

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Class.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Valtra

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Valtra.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque Caterpillar

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque Caterpillar.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque JCB

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque JCB.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériels accoroutiers de marque Noremat

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériels accoroutiers de marque Noremat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives pour matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker et Atlas

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives pour matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker et Atlas.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour petits matériels de type espaces verts de marque Sthil, Echo, Zenoa, Honda, Kawasaki et Pellenc

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour petits matériels de type espaces verts de marque Sthil, Echo, Zenoa, Honda, Kawasaki et Pellenc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huiles et produits lubrifiants

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huiles et produits lubrifiants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100
34352100
34913200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de balais pour balayeuses

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de balais pour balayeuses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture en visserie et quincaillerie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture en visserie et quincaillerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel de signalisation visuelle tous véhicules

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34640000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériel de signalisation visuelle tous véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et prestations de maintenance hydraulique et circuit pneumatique

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et prestations de maintenance hydraulique et circuit pneumatique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39522110
18910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et réparations de tous radiateurs VL-PL

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34312300
50110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et réparations de tous radiateurs VL-PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz pour soudure de marque Air liquide

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42662000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz pour soudure de marque Air liquide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels pour tout type de soudure

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42662000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels pour tout type de soudure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et prestations pour saleuse Arvel et balayeuse de marque Johnson

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et prestations pour saleuse Arvel et balayeuse de marque Johnson.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et prestations pour BOM de marque Geesink Norba Group

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et prestations pour BOM de marque Geesink Norba Group.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visites techniques véhicules PL

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Visites techniques véhicules PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visites techniques véhicules VL et utilitaires

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Visites techniques véhicules VL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations véhicules poids lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids lourds, éclairage poids lourds et connectiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Garage Parizot Fils
19 rue des Acacias
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et prestations de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque renault et citroen, batteries VL et accumulateurs, éclairage VL et connectiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jacob services
610 avenue de Montvaltin
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de marque Semat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Semat
335 avenue Jean Guiton
La Rochelle Cedex 1
17028
France
Code NUTS: FRI32
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel de type chargeur, chariot de marques Manitou et Toyota

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jacob services
610 avenue de Montvaltin
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel d'aspirateur à feuilles de marque Bro méridionale et laveuse de marque Mambo

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bro meridionale de Voirie
1 avenue de l'Etang
Avignon
84000
France
Code NUTS: FRL06
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Acometis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Acometis
7 place du 17 Novembre
Soult
68360
France
Code NUTS: FRF12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Villeton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Villeton
ZI — RN 6
Saint-André-le-Gaz
38490
France
Code NUTS: FRK24
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Class

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Claas réseau agricole
407 chemin des Jonchères
Charnay-lès-Mâcon
71850
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Valtra

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cassani Dubois
12 rue Donnet Zedel
Pontarlier
25300
France
Code NUTS: FRC21
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque Caterpillar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jacob services
610 avenue Montvaltin
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque JCB

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Lyomat
Chemin de la Lone
Pierre Bénite
69491
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 12
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériels accoroutiers de marque Noremat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Noremat
166 rue Ampère
Ludres
54710
France
Code NUTS: FRF31
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 13
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives pour matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker et Atlas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jacob services
610 avenue Montvaltin
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour petits matériels de type espaces verts de marque Sthil, Echo, Zenoa, Honda, Kawasaki et Pellenc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gaubert bretin
rue de Châtillon
Montceau-les-Mines
71300
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 15
Intitulé:

Fourniture d'huiles et produits lubrifiants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Condat
104 avenue Fréderic Mistral
Chasse-sur-Rhône
38670
France
Code NUTS: FRK24
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 16
Intitulé:

Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Metifiot
17-19 rue Jean Zay
Saint-Priest
69808
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 17
Intitulé:

Fourniture de balais pour balayeuses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOVB (Société Ouest Vendée Balais)
22 chemin de Baudroux
Saint-Martin-les-Melle
79500
France
Code NUTS: FRI1
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 18
Intitulé:

Fourniture en visserie et quincaillerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Wurth France Sa
rue Georges Besse, BP 40013 ZI Ouest
Erstein
67158
France
Code NUTS: FRF12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 19
Intitulé:

Fourniture de matériel de signalisation visuelle tous véhicules

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entrevoies
Zone Artisanale des Champs Chouette
Saint-Aubin-sur-Gaillon
27600
France
Code NUTS: FRD21
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 20
Intitulé:

Fourniture et prestations de maintenance hydraulique et circuit pneumatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hydro 71
21 rue des Acacias
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 21
Intitulé:

Confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sellerie chatillon
Le Puits de Marin
Rougiers
83170
France
Code NUTS: FRL05
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 22
Intitulé:

Fourniture et réparations de tous radiateurs VL-PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Di benedetto radiateurs
45 rue d'Autun
Montceau-les-Mines
71300
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 23
Intitulé:

Fourniture de gaz pour soudure de marque Air liquide

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Air liquide france industrie
TSA 30020
Saint-Priest
69794
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 24
Intitulé:

Fourniture de matériels pour tout type de soudure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jb meca
101 route du Morvan
Saint-Symphorien-de-Marmagne
71710
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 25
Intitulé:

Fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jacob services
610 avenue Montvaltin
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 26
Intitulé:

Fourniture et prestations pour saleuse Arvel et balayeuse de marque Johnson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Arvel Industries Sarl
Za Pérache
Coudes
63114
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 27
Intitulé:

Fourniture et prestations pour BOM de marque Geesink Norba Group

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Geesink Norba France
Zi Les Meurières, 11 avenue des Albatros
Mions
69780
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 28
Intitulé:

Visites techniques véhicules PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Auto bilan
11-13 avenue Georges Politzer
Trappes
78190
France
Code NUTS: FR103
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 29
Intitulé:

Visites techniques véhicules VL et utilitaires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17069DSP
Lot nº: 30
Intitulé:

Visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Garage parizot
19 rue des Acacias
Le Creusot
71200
France
Code NUTS: FRC13
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— date de signature des marchés: 1.12.2017,

— modalités de consultations des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau — direction des Services à la population — les Ateliers du Jour — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 Montceau les Mines.

Accord-cadre avec maximum, conclu du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconductible 3 fois 12 mois.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas, BP 61616
Dijon
21016
France
Téléphone: +33 380739100
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr

Adresse internet: http://www.sagace.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/12/2017