Fournitures - 526595-2017

30/12/2017    S250

France-Lille: Stimulateur cardiaque

2017/S 250-526595

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille
Adresse postale: Direction des achats — Plate-forme logistique courtois — Cellule des marchés — Achats médicaux, CS 70001
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59037
Pays: France
Courriel: helene.baey@chru-lille.fr
Téléphone: +33 320445436
Fax: +33 320446514
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-lille.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346710&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux spécifiques à la stimulation cardiaque et électrophysiologie

Numéro de référence: AO-17-87
II.1.2)Code CPV principal
33182210 Stimulateur cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux spécifiques à la stimulation cardiaque et électrophysiologie pour le groupement de commandes.

Le montant indicatif annuel global s'élève à: 13 854 635 EUR (HT). Les marchés sont conclus avec un montant minimum et sans maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 1 à 58

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
33182100 Défibrillateur
33182200 Système de stimulation cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

La consultation porte sur 58 lots répartis en 5 familles de produits:

classe A — Stimulateurs cardiaques;

classe B — Sondes de stimulation;

classe C — Défibrillation cardiaque: défibrillateurs et sondes;

classe D — Électrophysiologie: diagnostique et interventionnelle;

classe E — Accessoires pour stimulation cardiaque et extraction de sondes et défibrillation externe.

Les lots ci-dessous sont des lots alternatifs:

— les lots 14, 16, 18 ou les lots 15, 17 et 19: à l'issue de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement attribuera soit les lots avec assistance techniques à l'implantation associée (lots 14, 16, 18) soit les lots avec assistance technique à l'implantation individualisée (lots 15, 17, 19). Les autres lots seront déclarés sans suite,

— les lots 32 et 33 ou le lot 34: à l'issue de l'analyse, le coordonnateur du groupement attribuera soit les 2 lots mono-attributaires 32 et 33, soit le lot 34 bi-attributaire. Les autres lots seront déclarés sans suite.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2018
Fin: 31/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction de 3 fois 12 mois chacune.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra être modifié selon les termes des articles 30-I-4º, 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué, datées et signées par lui:

1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants: DC1;

2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2.

Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées à l'article 48-I-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le dossier candidature (pour les envois papiers) ou le fichier candidature (pour les envois dématérialisés) contient impérativement les justifications prévues aux articles 48 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, et précisé à l'article 7 du RC.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/01/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/01/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre prend effet de la date de notification au 31.1.2019 avec possibilité de reconduire tacitement 3 fois soit jusqu'au 31.1.2022. l'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 1-4-7-9-11-14-15-16-17-18-19-21-26-34 et mono-attributaire pour les autres lots avec un minimum en valeur et sans maximum.

Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou offre). S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous-format papier en adressant sa demande à: Mme Baey, CHRU de Lille — Direction des achats — Plate-forme logistique courtois — Cellule des marchés, CS 70001, 59037 Lille Cedex.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/12/2017