Fournitures - 527454-2021

18/10/2021    S202

France-Toulon: Matériels électriques

2021/S 202-527454

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la Ville de Toulon, en 9 lots

Numéro de référence: 21ff-Dcp-0058-I
II.1.2)Code CPV principal
31681410 Matériels électriques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le marché a pour objet les fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux de la Ville de Toulon, pour les travaux d'intervention effectués en régie

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 505 999.41 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 1 porte sur les fournitures de peinture nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 33333 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 133333 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 16666 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 2 porte sur les fournitures de menuiserie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 12500 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 50000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 6250 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 3 porte sur les fournitures de Plomberie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 33333 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 133333 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 16666 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

métallerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14622000 Acier
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 4 porte sur les fournitures de métallerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 2083 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 8333 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 1041 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

quincaillerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 5 porte sur les fournitures de quincaillerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 35000 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 141667 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 17500 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

outillage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 6 porte sur les fournitures d'outillage nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 37500 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 150000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 18750 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maçonnerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44100000 Matériaux de construction et articles connexes
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 7 porte sur les fournitures de maçonnerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 6666 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 26666 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 3333 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

store

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515400 Stores
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 8 porte sur les fournitures de stores nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 15000 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 7500 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel électrique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31681410 Matériels électriques
44316000 Quincaillerie
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le lot 9 porte sur les fournitures de matériel électrique nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article 5 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 66666 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 266666 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 33333 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 099-260823
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 127rl2021
Lot nº: 1
Intitulé:

peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cap Couleurs
Adresse postale: 184 Rue Farlede
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 043.62 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 128rl2021
Lot nº: 2
Intitulé:

menuiserie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des landiers
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 164.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 129rl2021
Lot nº: 3
Intitulé:

plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: prolians provence cote d azur
Adresse postale: 83079
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83079
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 479.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 130rl2021
Lot nº: 4
Intitulé:

métallerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: prolians provence cote d azur
Adresse postale: 83079
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83079
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 230.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 131rl2021
Lot nº: 5
Intitulé:

quincaillerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac du Monné
Ville: Allonnes
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 62 498.69 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 132rl2021
Lot nº: 6
Intitulé:

outillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac du Monné
Ville: Allonnes
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 558.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 133rl2021
Lot nº: 7
Intitulé:

maçonnerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ciffreo Bona
Adresse postale: 211 Avenue Francis Tonner
Ville: Cannes-la-Bocca
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 210.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 134rl2021
Lot nº: 8
Intitulé:

store

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: yitiss
Adresse postale: 60 avenue Marcel Julien
Ville: Allauch
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 901.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 135rl2021
Lot nº: 9
Intitulé:

matériel électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rexel
Adresse postale: 13 Boulevard Du Fort De Vaux
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75840
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 155 913.03 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

valeur totale = somme des montants totaux euro(s) Ht des Bpu des lots1à9les valeurs minimales et maximales annuelles des lots 1 à 9 en euro(s) Ht: 33333-133333/12500-50000/33333-133333/2083-8333/35000-141667/37500-150000/6666-26666/15000-60000/66666-266666.Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Prix noté sur 12 pts, valeur technique noté sur 6 pts et performance environnementale noté 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces marchés ont été signés le 12/10/2021 et notifiés le 13/10/2021

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/10/2021