Fournitures - 532047-2019

11/11/2019    S217    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Plessis-Robinson: Plantes

2019/S 217-532047

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Plessis-Robinson
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Ville: Le Plessis-Robinson
Code NUTS: FR105
Code postal: 92350
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique de la Ville du Plessis-Robinson
Courriel: Adeline.raoult@plessis-robinson.com
Téléphone: +33 179412043

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.plessis-robinson.com/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_3WPf1d0_rv
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_3WPf1d0_rv
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché relatif à la fourniture et la livraison de fleurs, plantes et produits phytosanitaires pour la Ville du Plessis-Robinson

Numéro de référence: AOO FLEURS
II.1.2)Code CPV principal
03451000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fleurs, plantes et produits phytosanitaires pour la Ville du Plessis-Robinson. Il est décomposé en 3 lots tels que:

— lot 1: plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions,

— lot 2: bulbes,

— lot 3: produits phytosanitaires.

Les descriptifs techniques des prestations attendues sont précisés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
03100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 porte sur la fourniture et la livraison de plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commandes et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 1 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximum du lot nº 1 est de 140 000 EUR HT/an. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible, 3 fois, par tacite reconduction, pour une même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: bulbes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 porte sur la fourniture et la livraison de bulbes. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 2 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximum du lot nº 2 est de 50 000 EUR HT/an. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour une même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: produits phytosanitaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
03121000
03100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 porte sur la fourniture et la livraison de produits phytosanitaires. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 3 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximum du lot nº 3 est de 80 000 EUR HT/an. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour une même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats ont la possibilité de se présenter en groupement d'opérateurs économiques conjoint ou solidaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le paiement des prestations interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par le service comptabilité du pouvoir adjudicateur. Les crédits seront imputés sur le budget de la Ville.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 187-338488
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/12/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/12/2019
Heure locale: 17:00
Lieu:

Le Plessis-Robinson.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un avis pourra être publié, en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur et ce, avant l'échéance de la présente procédure (période prévisionnelle courant 4e trimestre de l'année 2023).

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute question d'ordre administratif ou technique devra être directement posée sur la plateforme de dématérialisation achat public (rubrique question-réponse). Il ne sera répondu à aucune question orale posée au pouvoir adjudicateur.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/11/2019