Fournitures - 537067-2020

10/11/2020    S219

France-Épinal: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2020/S 219-537067

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Ville: Épinal Cedex 09
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88088
Pays: France
Point(s) de contact: Camille Thouvenot
Courriel: commandepublique@vosges.fr
Téléphone: +33 329290025
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosges.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et transport de granulats pour l'entretien et les réparations superficielles sur le réseau routier départemental des Vosges

Numéro de référence: F20013
II.1.2)Code CPV principal
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture, le transport et la livraison des granulats destinés à la réalisation des travaux d'entretien des chaussées, notamment les réparations superficielles au «pata» sur l'ensemble du réseau routier départemental des Vosges.

Cette procédure est en accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, décomposé en deux lots donnant lieu à deux accords-cadres distincts.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats 4/6,3 code C non compensé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Département des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: granulats 4/6,3 code C non compensé.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander. Une autre catégorie de granulats présente dans la catalogue remis par le titulaire du marché, à l'exception des granulats 2/5.6 ou 2/4 qui font l'objet du 2d lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/05/2021
Fin: 16/05/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour une durée de quatre ans fermes, avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT pour toute la durée du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: granulats 2/5,6 ou 2/4

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Département des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: granulats 2/5,6 ou 2/4.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/05/2021
Fin: 16/05/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour une durée de quatre ans fermes, avec un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 40 000 EUR HT pour toute la durée du marché.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/12/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/12/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Conseil départemental des Vosges, service commande publique et achats.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

La livraison des fournitures sera faite sur l'ensemble du département des Vosges en fonction des opérations routières lancées. Les livraisons devront respecter le protocole de sécurité défini au CCTP.

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. La durée maximale d'exécution des bons de commande ne peut dépasser quinze jours. Toutefois, dans quelques cas particuliers et pour de faibles quantités (de l'ordre de 30 t maximum), le délai de livraison pourra être réduit à 24 ou 48 heures.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/11/2020