Lieferungen - 537073-2018

06/12/2018    S235    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nevers: Produits alimentaires divers

2018/S 235-537073

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Syndicat Mixte Ouvert (SYMO)
31 rue du Donjon
Nevers
58000
France
Téléphone: +33 38616411
Courriel: francois.hauton@ville-nevers.fr
Fax: +33 386716412
Code NUTS: FRC12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Cuisine centrale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers

Numéro de référence: 18SYM01
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 233 600.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents fruits et légumes frais de 4e et 5e gamme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison fruits et légumes frais de 4e et 5e gamme.

Maximum 5 opérateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sécurité des approvisionnements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche qualité et gestion des non-conformités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus du titulaire identifié en section V lot nº 1 — V.2.3.), l'accord-cadre est également attribué le 3.12.2018 à:

— Estivin Primeurs Nevers, Les Champs Hardis — 58000 Coulanges-les-Nevers,

— Pomona Terre Azur, 109 avenue de la Prospective — 18021 Bourges Cedex.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents poisson frais, portionné, sans peau et sans arête

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de poisson frais, portionné, sans peau et sans arête.

Maximum 5 opérateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Sécurité des approvisionnements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Origine des produits et capacité à fournir différentes espèces / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Nature des conditionnements proposés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche qualité et gestion des non-conformités / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus du titulaire identifié en section V lot nº 2 — V.2.3.), l'accord-cadre est également attribué le 3.12.2018 à:

— Estivin Primeurs Nevers, Les Champs Hardis — 58000 Coulanges-les-Nevers,

— Pomona Terre Azur, 109 avenue de la Prospective — 18021 Bourges Cedex,

— SYSCO France SAS, ZI PB 41 — 76201 Dieppe Cedex,

— poissonnerie Nevers Marée, 10 rue du Fer — 58000 Nevers.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille et découpe de volaille conventionnelle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de volaille et découpe de volaille conventionnelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille et découpe de volaille sous signe de qualité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de volaille et découpe de volaille sous signe de qualité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille spécifique & lapin

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de volaille spécifique & lapin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande de bœuf conventionnelle

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande de bœuf conventionnelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en metière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande viande de bœuf sous signe de qualité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande de bœuf sous signe de qualité.

Maximum 3 opérateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En plus du titulaire identifié en section V lot nº 1 — V.2.3.), l'accord-cadre est également attribué le 3.12.2018 à: Natur'Amognes, 1 place de la République — 58270 Saint-Benin-d'Azy.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande de veau conventionnelle

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande de veau conventionnelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande de porc sous signe de qualité

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande de porc sous signe de qualité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande ovine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viande ovine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits surgelés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits surgelés élaborés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits surgelés élaborés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits laitiers et ovo produits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits laitiers et ovo produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fromages

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fromages

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande épicerie, liquide et boissons

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de épicerie, liquide et boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits élaborés de viande

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits élaborés de viande.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits élaborés de la mer et d'eau douce

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits élaborés de la mer et d'eau douce.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits de charcuterie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Engagement en matière de protection environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Nevers

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Nevers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Coulanges-les-Nevers

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Coulanges-les-Nevers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Fourchambault

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Fourchambault.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Pougues-les-Eaux

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Pougues-les-Eaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain pour les restaurations collectives de Garchizy

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pain pour les restaurations collectives de Garchizy.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et gustative / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recours aux avenants conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Recours aux reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 138-314823
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 1
Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents fruits et légumes frais de 4e et 5e gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Aussert
25 rue Taguin
Moulins
03000
France
Code NUTS: FRK11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 2
Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents poissons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet Seafood
15 cours d'Alsace
Rungis
94619
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 3
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille conventionnelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Impéry Volailles
17 rue des Patis de Cours Villeprévoir
Cosne-Cours-sur-Loire
58200
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 180 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 4
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille sous signe de qualité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SDA Volailles
7 avenue Jean Joxe
Angers
49100
France
Code NUTS: FRG02
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 5
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande volaille spécifique et lapin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Passion Froid
ZA nº 1 du Papillon, 550 rue Maurane Saulnier
Parçay-Meslay
37210
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 6
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande bœuf conventionnel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Watterlot Viandes
Les Hâtes
Dompierre-sur-Nièvre
58350
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 7
Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande bœuf sous signe de qualité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Watterlot Viandes
Les Hâtes
Dompierre-sur-Nièvre
58350
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 8
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande de veau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Watterlot Viandes
Les Hâtes
Dompierre-sur-Nièvre
58350
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 48 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 48 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 9
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viande de porc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Watterlot Viandes
Les Hâtes
Dompierre-sur-Nièvre
58350
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 10
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande viandes ovines

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Watterlot Viandes
Les Hâtes
Dompierer-sur-Nièvre
58350
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 11
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Passion Froid
ZA nº 1 du Papillon — CS 12106 — 550 rue Maurane Saulnier
Parçay-Meslay
37210
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 12
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits surgelés élaborés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Passion Froid
ZA nº 1 du Papillon — CS 12106 — 550 rue Maurane Saulnier
Parçay-Meslay
37210
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 13
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits laitiers et ovoproduits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Guilmot Gaudais
Les Alouettes
Avord
18520
France
Code NUTS: FRB01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 440 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 440 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 14
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fromages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Passion Froid
ZA nº 1 du Papillon — CS 12106 — 550 rue Maurane Saulnier
Parçay-Meslay
37210
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 15
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande épicerie, liquides et boissons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Episaveurs
ZAC de la Liodière nº 2 — 20 et 22 rue de la Liodière — BP 80102
Joue-les-Tours
37301
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 440 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 440 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 16
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits élaborés à base de viande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DLG Espri Restauration
2 avenue Lavoisier
Wissous
91320
France
Code NUTS: FR104
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 17
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande produits élaborés de la mer et d'eau douce

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DGL Espri Restauration
2 avenue Lavoisier
Wissous
91320
France
Code NUTS: FR104
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 18
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Guilmot Gaudais
Les Alouettes
Avord
18520
France
Code NUTS: FRB01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 19
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Nevers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GBN SARL Boulangerie Thibaudat
42 rue des Docks — BP 132
Nevers Cedex
58003
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 20
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Coulanges-les-Nevers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GBN SARL Boulangerie Thibaudat
42 rue des Docks — BP 312
Nevers Cedex
58003
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 18 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 21
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Fourchambault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Le Fournil Vauzellien
5 avenue Louis Fouchère
Varennes Vauzelles
58640
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 22
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Pougues-les-Eaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Boulangerie Cassiot
59 avenue de Paris
Pougues-les-Eaux
58320
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 23
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Varennes Vauzelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Le Fournil Vauzellien
5 avenue Louis Fouchère
Varennes Vauzelles
58640
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 18 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18SYM01
Lot nº: 24
Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pain Garchizy

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Le Fournil Romalisse
258 avenue de la République
Garchizy
58600
France
Code NUTS: FRC12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9 600.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 9 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
Dijon
21000
France
Téléphone: +33 380739100
Courriel: greffe-ta.dijon@juradm.fr
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRA de Lyon
79 cours Charlemagne
Lyon
69002
France
Téléphone: +33 345218243
Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Direction de la réglementation et de l'administration générale de la ville de Nevers, place de l'Hôtel de Ville, F — 58036 Nevers Cedex, Tél: +33 386684756, courriel: chantal.ravat-guillau
place de l'Hôtel de Ville
Nevers Cedex
58036
France
Téléphone: +33 386684756
Courriel: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr
Fax: +33 386684612
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/12/2018