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Fournitures - 537106-2019

13/11/2019    S219

France-Paris: Endoprothèses coronariennes

2019/S 219-537106

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Cateland Renaud, directeur
Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=496315&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=496315&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Endoprothèses vasculaires coronaires et cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire (et prestations associées)

Numéro de référence: AGEPS_20-12C
II.1.2)Code CPV principal
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Endoprothèses vasculaires coronaires et cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire (et prestations associées).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 9 090 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 100.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 75.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 3 000 lot identique au lot 4. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 000 lot identique au lot 3. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 4 000 lot identique au lot 6. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 000 lot identique au lot 5. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives sans polymère

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives sans polymère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 1 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 400.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm — Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/01/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/01/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

AGEPS.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2021.

VI.3)Informations complémentaires:

Les accords-cadres sont à effet du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2022 (2 ans). Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale,

— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale,

— développement durable: 2 % de la note globale,

— prix: 35 % de la note globale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les lots sont détaillés dans l'annexe 3 du DCE. Lieu de livraison: Hôpitaux de l'AP-HP. Les variantes sont refusées. Codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/11/2019