Fournitures - 537499-2020

10/11/2020    S219

France-Nancy: Équipement d'ophthalmologie

2020/S 219-537499

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Courriel: a.daniel@chru-nancy.fr
Téléphone: +33 383851239
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-nancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux: Phacoémulsification et vitrectomie

Numéro de référence: AO_19137_PHARMA
II.1.2)Code CPV principal
33122000 Équipement d'ophthalmologie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants: centre hospitalier régional universitaire de Nancy, centre hospitalier de Toul et centre hospitalier de Lunéville.

Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimal ni maximal en valeur ou en quantité.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 839 160.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
33184100 Implants chirurgicaux
33731110 Lentilles intra-oculaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pharmacies du Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy, du centre hospitalier de Toul et du Centre hospitalier de Lunéville.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie répartis en six lots attribués individuellement:

— consommables de phacoémulsification par ultrasons;

— segment antérieur de l'œil (avec mise à disposition d'équipements pour interventions);

— packs personnalisés pour phacoémulsification;

— implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal;

— solution saline pour irrigation;

— cassette pour phacoémulsificateur Centurion;

— consommables de phacoémulsification par ultrasons et vitrectomie antérieure et postérieure (avec mise à disposition d'équipement pour interventions combinées).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût d'utilisation et prix unitaires remises / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 245-602504
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201193
Lot nº: 6
Intitulé:

Consommables de phacoemulsification par ultrasons et vitrectomie antérieur & postérieure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DORC
Adresse postale: 6-8 rue du 4 Septembre
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92130
Pays: France
Adresse internet: https://dorcglobal.com/fr/compagnie
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 269 097.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 269 097.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201194
Lot nº: 3
Intitulé:

Implants intraoculaire de chambre postérieur monofocal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hoya surgical optics
Adresse postale: 31 parc du Golf
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13100
Pays: France
Adresse internet: https://hoyasurgicaloptics.com/html/page.php?page_id=1
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 141 950.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201195
Lot nº: 125
Intitulé:

Lot 1: consommables de phacoemulsification par ultrasons — segment antérieur de l'œil — lot 2: packs personnalises — lot 5: cassette pour phacoemulsificateur centurion

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laboratoire Alcon
Adresse postale: 20 rue des Deux Gares
Ville: Rueil-Malmaison Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 92842
Pays: France
Adresse internet: https://www.alcon.fr/fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 428 113.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— le référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/11/2020