Fournitures - 539991-2020

11/11/2020    S220

France-Mulhouse: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2020/S 220-539991

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace
Adresse postale: Site de Mulhouse — 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68051
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle pharmaceutique — CAMSP
Courriel: lapujades@ghrmsa.fr
Téléphone: +33 389646054
Fax: +33 389646119
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres relatif à la fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive

Numéro de référence: 20S0006
II.1.2)Code CPV principal
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 523 317.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive

Lot nº: 1 à 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 040-094222
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200221
Lot nº: 19
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: API2000
Ville: Bourges
Code NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 659.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200222
Lot nº: 26-27-28-30-31-33-34-47 et 51
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Asept inmed
Ville: Quint-Fonsegrives
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 176 165.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200223
Lot nº: 46
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Baxter
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 103.36 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200224
Lot nº: 1-2-3-6-7-11-13-15-18-21-23-37 et 40
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston scientific
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 189 030.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200225
Lot nº: 8-12-14-16-22-24-35-41 et 42
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cook
Ville: Paris
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 245 048.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200226
Lot nº: 25
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cousin
Ville: Wervicq
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 440.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200227
Lot nº: 39
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ERBE
Ville: Limonest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 228.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200228
Lot nº: 4-10-32-36 et 50
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Life partners
Ville: Bagnolet
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 356 382.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200229
Lot nº: 38
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic
Ville: Boulogne-Billancourt
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 367 840.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200230
Lot nº: 43 et 44
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ovesco
Ville: Malakoff
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 86 420.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le lot nº 9 a été déclaré sans suite.

Les lots nº 17-29-45-48 et 49 ont été déclarés infructueux.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383842224
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/11/2020