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Fournitures - 543989-2019

18/11/2019    S222

France-Dijon: Prothèses

2019/S 222-543989

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Dijon Bourgogne
Adresse postale: 5 boulevard Jeanne d'Arc — BP 77908
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: eric.barrault@chu-dijon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-dijon.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU Dijon Bourgogne — pharmacie
Adresse postale: 23 D rue Gaffarel — BP 77908
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: aimee.douche@chu-dijon.fr
Téléphone: +33 380295564
Fax: +33 380293148
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-dijon.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CHU
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres ouvert nº 1932: fourniture de dispositifs médicaux implantables stériles et non stériles

Numéro de référence: AO no 1932
II.1.2)Code CPV principal
33184000 Prothèses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert nº 1932: fourniture de dispositifs médicaux implantables stériles et non stériles.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 6 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La présente consultation est composée de 120 lots dont les caractéristiques techniques figurent au DCE

Lot nº: 00
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2020
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Financement: budget propre — fonctionnement.

Paiement: mandat administratif — virement à 50 jours.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/01/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

CHU Dijon Bourgogne.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

1) des échantillons et des fiches techniques sont à fournir;

2) des essais sont à prévoir;

3) le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au: +33 892232120.

En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par fax au +33 380293500 à l'attention de

M. Eric Barrault — téléphone: +33 380293373.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 472770520
Fax: +33 478928316
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/11/2019