Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
m 20-86 Fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M20-86
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 384 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon(92320) hors service Education
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les sources - 750 rue colonel louis lemaire - cs 9702
Ville: Veauche
Code NUTS:
FRK13 Haute-LoireCode postal: 42340
Pays: France
Adresse internet:
https://www.pichon.fr/Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:27/10/2021