Services - 553005-2018

15/12/2018    S242    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Rayonnages d'archives

2018/S 242-553005

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Caisse primaire d'assurance maladie Isère
2 rue des Alliés
Grenoble
38045
France
Courriel: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr
Code NUTS: FRK24

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ameli.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EpuaN2F1bH&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EpuaN2F1bH&v=1&selected=0
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement privé mission de service public
I.5)Activité principale
Autre activité: Sécurité sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, mise en œuvre et transferts de rayonnages sur chariots mobiles et déplacement d'archives pour le compte de la CPAM de l'Isère

Numéro de référence: 18S0023
II.1.2)Code CPV principal
39131100
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, mise en œuvre et transferts de rayonnages sur chariots mobiles et déplacement d'archives pour le compte de la CPAM de l'Isère.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, mise en œuvre et transferts de rayonnages mobiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39131100
39152000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, mise en œuvre et transferts de rayonnages mobiles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 98
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transfert d'archives entre différents sites de la CPAM de l'Isère

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:

Transfert d'archives entre différents sites de la CPAM de l'Isère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 98
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/01/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/01/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Afin d'aider les candidats à estimer au mieux les accès, la nature et l'importance de la prestation à réaliser, une visite obligatoire pour les 2 lots des différents sites sera organisée.

Cette visite se déroulera le:

— jeudi 20.12.2018 à 14:00 et/ou le,

— jeudi 27.12.2018 à 14:00 et/ou le,

— vendredi 4.1.2019 à 9:30.

Pour chacune de ces visites.

Rendez-Vous: au siège social: pour les visites du siège et du site de St-Martin d'Hères et Grenoble Maginot.

Une inscription préalable est à réaliser par courriel: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
Grenoble
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/12/2018