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Marché de travaux - 553282-2019

22/11/2019    S226    Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Cherbourg-en-Cotentin: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

2019/S 226-553282

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50108
Pays: France
Courriel: marches-publics@lecotentin.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches-publics-manche.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics-manche.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Valognes
Ville: Valognes
Code NUTS: FRD12
Pays: France
Courriel: marches-publics@lecotentin.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-valognes.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12
Pays: France
Courriel: marches-publics@lecotentin.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.cherbourg.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Petits travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes

Numéro de référence: DCE-19-50
II.1.2)Code CPV principal
45232150
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à des petits travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 23 720 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de la Hague

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de Douve et Divette

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité des Pieux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité du Cœur du Cotentin

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de la Côte des Isles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de Montebourg

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) - reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité du Val de Saire

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Église

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au

31.12.2021 (2e période), du 1.1.2022 au 31.12.2022 (3e période), du 1.1.2023 au

30.9.2023 (4e période) — reconduction expresse.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re période et est reconductible 3 fois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 113-276248
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90245
Lot nº: 1
Intitulé:

Pôle de proximité de la Hague

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARC
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert, CS 85323
Ville: Le Rheu Cedex
Code NUTS: FRH03
Code postal: 35653
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 080 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90246
Lot nº: 2
Intitulé:

Pôle de proximité de Douve et Divette

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARC
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert, CS 85323
Ville: Le Rheu Cedex
Code NUTS: FRH03
Code postal: 35653
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 080 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90247
Lot nº: 3
Intitulé:

Pôle de proximité des Pieux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARC
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert, CS 85323
Ville: Le Rheu Cedex
Code NUTS: FRH03
Code postal: 35653
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90248
Lot nº: 4
Intitulé:

Pôle de proximité du Cœur du Cotentin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colas
Adresse postale: ZA du Mont à la Quesne
Ville: Brix
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meslin
Adresse postale: 77 rue de la Corderie, BP 169
Ville: Barneville-Carteret
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90249
Lot nº: 5
Intitulé:

Pôle de proximité de la Côte des Isles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colas
Adresse postale: ZA du Mont à la Quesne
Ville: Brix
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meslin
Adresse postale: 77 rue de la Corderie, BP 169
Ville: Barneville-Carteret
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 080 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90250
Lot nº: 6
Intitulé:

Pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SADE
Adresse postale: ZI les Costils, BP 58
Ville: Les Pieux
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90251
Lot nº: 7
Intitulé:

Pôle de proximité de Montebourg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sade
Adresse postale: ZI les Costils, BP 58
Ville: Les Pieux
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90252
Lot nº: 8
Intitulé:

Pôle de proximité du Val de Saire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TPC
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais — BP 7
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bernasconi
Adresse postale: 28 rue du Haut du Bourg
Ville: Domjean
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50420
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Veolia, territoire Manche et Orne
Adresse postale: 21 A rue Sainte-Marie
Ville: Quettehou
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K90253
Lot nº: 9
Intitulé:

Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Église

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bernasconi
Adresse postale: 28 rue du Haut du Bourg
Ville: Domjean
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50420
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Veolia, territoire Manche et Orne
Adresse postale: 21 A rue Sainte-Marie
Ville: Quettehou
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TPC
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais, BP 7
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 080 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: k90254
Lot nº: 10
Intitulé:

Pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sade
Adresse postale: ZI les Costils, BP 58
Ville: Les Pieux
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de

réception à l'adresse suivante: communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle

de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25096
Ville: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France
Fax: +33 231524217
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Ville: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France
Fax: +33 231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/11/2019