Services - 558116-2020

20/11/2020    S227

France-Nantes: Services de formation professionnelle

2020/S 227-558116

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CREPS des Pays de la Loire
Adresse postale: 4 place Gabriel Trarieux — CS 21925
Ville: Nantes Cedex 3
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 44319
Pays: France
Courriel: CR044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Téléphone: +33 228236926
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CREPS des Pays de la Loire
Numéro national d'identification: 19442312500013
Adresse postale: 4 place Gabriel Trarieux
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 44319
Pays: France
Courriel: cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: CREPS des Pays de la Loire
Numéro national d'identification: 19442312500013
Adresse postale: 4 place Gabriel Trarieux
Ville: Nantes
Code postal: 44319
Pays: France
Courriel: cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Code NUTS: FRG PAYS DE LA LOIRE
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Formation professionnelle

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Formations Équestres 2021-2025 (Diplôme d'état de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

II.1.2)Code CPV principal
80530000 Services de formation professionnelle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Formations pour l'obtention d'un Bpjeps et un Dejeps (Diplômes de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) organisés par le CREPS des Pays de la Loire pour lesquelles il requiert un prestataire pour leurs mise en œuvre en Pays de la Loire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bpjeps mention Équitation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Organisation d'une formation pour l'obtention d'un Bpjeps mention Équitation en pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 454 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/12/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/01/2021
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2020