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Fournitures - 558131-2019

25/11/2019    S227

France-Lille: Produits chimiques

2019/S 227-558131

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59800
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Hennebique Daisy
Courriel: marches.services.urbains@lillemetropole.fr
Téléphone: +33 320216559
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/mel.html
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics596280.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15787&orgAcronyme=5C371
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2019-rpe048c

Numéro de référence: 2019-RPE048C
II.1.2)Code CPV principal
24000000 Produits chimiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de réactifs et produits chimiques nécessaires à l'exploitation des unités de production d'eau de Sourcéo.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlore

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
24311900 Chlore
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chlore.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 90 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de micro-sable

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de micro-sable.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 110 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'éthanol

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
24322220 Éthanol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'éthanol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 190 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 40 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 5 000 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1),

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le taux de l'avance est fixé à 5 % et le montant de l'avance est calculé dans les conditions définies par le code de la commande publique. Ressources propres de l'entité adjudicatrice — budget régie de l'eau — section fonctionnement.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/01/2020
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvellement prévisionnel en juin 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr — Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:

— le prix sera analysé à hauteur de 80 %,

— la valeur technique, sera analysée à hauteur de 20 % au regard du mémoire technique et réparti avec les sous-critères suivants:

—— la pertinence de la politique sécurité: 10 %,

—— la pertinence de la politique environnementale: 10 %.

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle. Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de chaque marché. L'exécution des bons de commande ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché, à l'exception des bons de commande émis pendant la validité du marché en cas d'inachèvement des prestations à la fin de la durée du marché. Leur exécution ne pourra excéder de plus de 3 mois la période de validité du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542425
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542425
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/11/2019