Section I: Entité adjudicatrice
I.1)Nom et adressesNom officiel: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 boulevard du Métro
Ville: Marseille
Code NUTS:
FRL04 Bouches-du-RhôneCode postal: 13013
Pays: France
Courriel:
marchespublics@rtm.frTéléphone: +33 491105225
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.rtm.frAdresse du profil d’acheteur:
https://www.achatpublic.com I.3)CommunicationL'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante:
http://www.achatpublic.comAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse:
http://www.achatpublic.com I.6)Activité principaleServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de nettoyants, détergents, savons et articles de droguerie pour la Régie des Transports Métropolitains
Numéro de référence: EM/JW/22/056
II.1.2)Code CPV principal33711900 Savon
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique (ci-après " le Code "). Chaque lot est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires, exécutés par émission de bons de commande, et selon les modalités définies ci-après. Les accords-cadres à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyants et détergents pour les ateliers
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Metropole
II.2.4)Description des prestations:
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 190 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le quantitatif estimé du marché est joint au présent avis (DDED mode projet)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
savons et produits associés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Provence
II.2.4)Description des prestations:
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 450 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le quantitatif estimé du marché est joint au présent avis (DDED mode projet)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18937000 Sacs d'emballage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Métropole
II.2.4)Description des prestations:
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 160 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le quantitatif estimé du marché est joint au présent avis (DDED mode projet)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
shampoing pour carrosserie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33711610 Shampooings
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Métropole
II.2.4)Description des prestations:
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 120 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le quantitatif estimé du marché est joint au présent avis (DDED mode projet)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L.2141-1 à L.2141-6 et en application des articles R.2142-1, R.2143-3, R.2142-3, R.2142-4 et R.2143-16 du Code, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R.2142-6 à R.2142-14 du Code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l'article R.2143-11 du Code.Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Pour ce faire, la RTM met à disposition des candidats les formulaires Dc1 (Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) et son annexe relative à la présentation des références des candidats, disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com.Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.pour présenter sa candidature, le candidat transmet :1/ Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants ", ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis (document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com).Chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature) doit transmettre en plus du document sus énoncé:2/ Le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis (document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
3/ Le candidat renseigne le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire Dc2
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
4/ Le candidat fournit une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). A ce titre, le candidat renseigne le tableau de présentation des références, figurant en annexe du formulaire Dc2
III.1.4)Règles et critères objectifs de participationListe et brève description des règles et critères:
recours aux capacités d'autres opérateurs économiques: Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs (article R.2142-3 du Code). Dans ce cas, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve, par tout moyen, qu'il en disposera pour l'exécution du contrat concerné, conformément à l'article R.2143-12 du Code
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
dans les conditions de l'article R.2191-7 du Code, l'avance visée ci-dessous ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
pour chacun des lots, les accords-cadres à passer ouvrent droit au paiement de l'avance, en vertu de l'article R2191-3 du Code de la commande publique. En vertu des articles R2191-20 et suivants du Code de la Commande Publique, pour chacun des lots, le marché ne donne pas lieu à versement d'acomptes
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par la RTM. Conformément à l'article R.2142-21 du Code, la RTM interdit aux candidats de présenter pour le contrat plusieurs candidatures en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels, et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l'article R.2142-26 du Code, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R.2142-24 du Code
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 28/10/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
a/Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019.b/en phase ultérieure les modalités de transmission du dossier de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: Les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plateforme achatpublic.com. La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.c/ Une remise d'échantillons est prévue s'agissant des lots 1 et 2, et fera l'objet d'un dépôt séparé. Les modalités de remise des échantillons seront détaillées dans l'invitation à Soumissionner, remis en phase ultérieure. D/Les accords-cadres sont multi attributaires. En effet, à l'issue de la présente consultation, un accord-cadre sera passé pour chaque lot, avec les 2 candidats ayant proposé les 2 offres économiquement les plus avantageuses (sous réserve d'un nombre de candidats suffisants) au regard des critères énoncés ci-après.e/ Pour attribuer les accords-cadres lot par lot aux 2 candidats ayant présentés les 2 offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants :S'Agissant des lots 1 et 2 :- les prix (50%) analysés au vu du Bordereau des Prix Unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) et compte tenu du montant du DDED du lot concerné ;- la valeur technique (50%) analysée au vu du mémoire technique fourni et des éléments le constituant. Ce critère est composé de trois sous-critères représentant 100% du critère valeur technique : o Sous-Critère 1 (80%) : Qualité des échantillons fournis par le candidat ;o Sous-Critère 2 (20%) : Optimisation du délai de livraison proposépar le candidat.s'agissant des lots 3 et 4 :- les prix (66%) analysés au vu du Bordereau des Prix Unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) et compte tenu du montant du DDED du lot concerné ;- la valeur technique (34%) analysée au vu du mémoire technique fourni et des éléments le constituant. Ce critère est composé de trois sous-critères représentant 100% du critère valeur technique : o Sous-Critère 1 (50%) : Optimisation du délai de livraison proposé par le candidat ;o Sous-Critère 2 (50%) : Etendue de la gamme des références proposées au tarif public du candidat.les 2 offres les mieux classées, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées " Offres économiquement les plus avantageuses ".F/ En phase ultérieure, conformément aux dispositions de l'article R2152-1 du code de la commande publique, les offres initiales qui s'avéreraient irrégulières, pourront faire l'objet d'une régularisation à l'occasion d'un premier tour de négociation, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.La RTM négociera, le cas échéant après demande de régularisation de leur offre, avec les 4 candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses, par application des critères de sélection des offres.Les candidats seront informés ultérieurement par la RTM des dates et heures des séances de négociations. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité.Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres, présentée à la Commission d'appel d'offres (Cao) pour attribution de chaque accord-cadre.g/ Les éventuelles questions relatives à la présente procédure, devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix - baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:07/10/2022