Fournitures - 564208-2018

21/12/2018    S246    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Drancy: Produits alimentaires et produits secs divers

2018/S 246-564208

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: VILLE de Drancy
Numéro national d'identification: 21930029000018
Adresse postale: BP 76, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Drancy
Code NUTS: FR106
Code postal: 93701
Pays: France
Courriel: marches.publics@drancy.fr
Téléphone: +33 148965000

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de boissons, denrées diverses et vaisselle jetable

Numéro de référence: F2018/MLM/ACQ DE BOIS. DENREES, VAISS.
II.1.2)Code CPV principal
15890000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché porte sur l'acquisition de boissons, denrées diverses et vaisselle jetable.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 105 031.92 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Drancy

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Champagne

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Champagne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons non alcoolisées issues du commerce équitable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Boissons non alcoolisées issues du commerce équitable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie salée et sucrée issue du commerce équitable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Epicerie salée et sucrée issue du commerce équitable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselles jetables

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Vaisselles jetables

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Boucherie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Eau et boissons non alcoolisées non issues du commerce équitable

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Eau et boissons non alcoolisées non issues du commerce équitable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vins

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15931200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Vins

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie salée et sucrée non issue du commerce équitable

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Epicerie salée et sucrée non issue du commerce équitable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chocolats

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15842000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Chocolats

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique, notée sur 50 points, jugée selon les sous-critères suivants: Le mode organisationnel (20 pts); La qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons (30 pts) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible. Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2019. Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2022

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 123-278860
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018083
Lot nº: 1
Intitulé:

Boissons alcoolisés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brasserie Étoile Boulogne
Numéro national d'identification: 572 080 489 000 14
Adresse postale: 94 avenue Victor Hugo
Ville: Saint-Ouen
Code NUTS: FR1
Code postal: 93400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 712.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018084
Lot nº: 2
Intitulé:

Champagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Henriot Champagne Nevoriaz
Numéro national d'identification: 42855861300025
Adresse postale: 3 rue des Herbues, Hameau de Bellevue
Ville: Polisot
Code NUTS: FRF22
Code postal: 10110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 25 600.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 22 898.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Boissons non alcoolisées issues du commerce équitable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Épicerie salée et sucrée issue du commerce équitable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018085
Lot nº: 5
Intitulé:

Vaisselles jetables

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mr Net
Numéro national d'identification: 377 981 600 000 44
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Ville: Beaumont-sur-Oise
Code NUTS: FR108
Code postal: 95260
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 108 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 25 491.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Boucherie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Eau et boissons non alcoolisées non issues du commerce équitable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018086
Lot nº: 8
Intitulé:

Vins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laplace Le Chemin de la Propriété
Numéro national d'identification: 79907202000024
Adresse postale: 59 boulevard Exelmans
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75016
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 319.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Épicerie salée et sucrée non issue du commerce équitable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018087
Lot nº: 10
Intitulé:

Chocolats

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La triade
Numéro national d'identification: 326 399 383 00024
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Ville: Franconville
Code NUTS: FR108
Code postal: 40047
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 200.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 610.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum, ni montant maximum annuel et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins. La valeur totale finale du marché indiquée dans le présent avis, correspond au montant annuel du détail quantitatif estimatif des attributaires multiplié par 4 ans soit la durée totale du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099

Adresse internet: http://www.ta-montreuil.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099

Adresse internet: http://www.ta-montreuil.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2018