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Fournitures - 568999-2019

02/12/2019    S232    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Chartres: Véhicules à moteur

2019/S 232-568999

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Ville: Chartres Cedex
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28019
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Téléphone: +33 237234064

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Ville: Chartres Cedex
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28019
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chartres.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Affaire nº 19A043 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées

II.1.2)Code CPV principal
34100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations comprennent notamment:

— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques,

— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques, sauf pour le lot nº 1 «Chariot élévateur frontal à gaz»,

— la fourniture des équipements et documentations attendus,

— les garanties associées,

— le cas échéant les formations aux utilisateurs.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 263 131.76 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariot élévateur frontal à gaz neuf

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgon utilitaire plateau avec ridelles et hayon 3.5 t neuf

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et des exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tracteur compact version hydrostatique neuf — 4 roues motrices — homologué route

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34138000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quad agricole neuf — homologué route

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34113200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et des exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

3 véhicules type citadines VP essence neufs — 5 portes

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — 2 ou 3 places

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgonnette rallongée essence neuve — 3 places

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgon utilitaire — 3.5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tondeuse neuve autoportée frontale sans cabine avec arceau de protection et toit de protection équipée d'un bac de ramassage avec fonction aspirateur et souffleur

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16311100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et des exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgon rallongé neuf — 7 places

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 SSV neufs — homologués route

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34114000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mini pelle neuve

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43261000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules type compacts VP essence neufs — 5 portes

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balayeuse compacte voirie et travaux publics neuve

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144430
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
II.2.4)Description des prestations:

La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et conditions de garanties / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 149-366479
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019247GA
Lot nº: 01
Intitulé:

Chariot élévateur frontal à gaz neuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AEB Chartres
Adresse postale: 11/13 rue René Cassin
Ville: Chartres
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Fourgon utilitaire plateau avec ridelles et hayon 3.5 t neuf

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019248GA
Lot nº: 03
Intitulé:

Tracteur compact version hydrostatique neuf — 4 roues motrices — homologué route

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garden Equipement
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin — ZA Le Vallier
Ville: Mainvilliers
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019249GA
Lot nº: 04
Intitulé:

Quad agricole neuf — homologué route

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lhermite équipement loisir
Adresse postale: 2 rue Jean Perrin
Ville: Luisant
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 031.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

3 véhicules type citadines VP essence neufs — 5 portes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — 2 ou 3 places

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Fourgonnette rallongée essence neuve — 3 places

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Fourgon utilitaire — 3.5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019250GA
Lot nº: 09
Intitulé:

Tondeuse neuve autoportée frontale sans cabine avec arceau de protection et toit de protection équipée d'un bac de ramassage avec fonction aspirateur et souffleur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garden équipement
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin — ZA Le Vallier
Ville: Mainvilliers
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Fourgon rallongé neuf — 7 places

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

2 SSV neufs — homologués route

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

2 véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019251GA
Lot nº: 13
Intitulé:

Mini pelle neuve

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Inter location
Adresse postale: parc Euroval — rue du Val de L'Eure
Ville: Fontenay-sur-Eure
Code NUTS: FRB02
Code postal: 28630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

2 véhicules type compacts VP essence neufs — 5 portes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019252GA
Lot nº: 15
Intitulé:

Balayeuse compacte voirie et travaux publics neuve

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Ville: Senlis
Code NUTS: FR104
Code postal: 60300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 147 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Annonce initiale publiée au BOAMP du 2.8.2019, sur https://marches.agglo-chartres.fr — le 2.8.2019.

Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/11/2019