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Services - 569374-2019

02/12/2019    S232    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Réalisation et entretien d'espaces verts

2019/S 232-569374

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet — CS 70402
Ville: Lyon Cedex 07
Code NUTS: FRK
Code postal: 69364
Pays: France
Courriel: Espacesverts.69188@pole-emploi.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.pole-emploi.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Emploi

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marchés d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: 202003ESPVERTS
II.1.2)Code CPV principal
77310000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marchés de prestations de services d'entretien des espaces verts de sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, telles que définies au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 312 702.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Lyon Vaise, de Villeurbanne Colin, de Oullins et de Saint-Fons (69)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Lyon, Villeurbanne, Oullins, Saint-Fons.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi d'un site de Lyon, de Oullins, de Saint-Fons (Rhône).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Grenoble La Bruyère, de Pont-de-Claix, de Pontcharra, de Villefontaine, de Tignieu-Jameyzieu, de Roussillon (38)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
Lieu principal d'exécution:

Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillion

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Grenoble, Pont-de-Claix, Pontcharra, Villefontaine, Tignieu, Roussillon (Isère).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (Esat).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Romans (26), de Valence Briffaut (26), Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), de Aubenas (26), de Saint-Marcellin(38)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22
Code NUTS: FRK23
Code NUTS: FRK24
Lieu principal d'exécution:

Romans, Valence, Montélimar, Nyons,Tournon, Crest, Privas, Aubenas, Saint-Marcellin (38).

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Romans (26), de Valence Briffaut (26), de Montélimar (26), de Nyons (26), de Tournon (07), de Crest (26), de Privas (07), d'Aubenas (07), de Saint-Marcellin (38).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Seynod et d'Annecy Genève (74)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Seynod, annecy.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Seynod, Annecy (Haute Savoie).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agence de Sallanches (74)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Sallanches.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Sallanches (Haute-Savoie).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agence de Cluses (74)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Cluses.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Cluses (Haute-Savoie).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences d'Ambérieu, de Méximieux, de Miribel, de Trévoux (01)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77311000
77312000
77310000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
Lieu principal d'exécution:

Méximieux, Ambérieu, Miribel, Trévoux.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Ambérieu, Méximieux, Méribel, Trévoux (Ain).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Saint-Jean-de-Maurienne et de Moutiers (73)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
Lieu principal d'exécution:

Saint-Jean-de-Maurienne, Moutiers.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi de Saint-Jean-de-Maurienne, Moutiers (Savoie).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Clermont Est, de Clermont Ouest, d'Issoire, de Riom, de la direction régionale site de Clermont-Ferrand, de Saint-Eloy, de Chamalières (63)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Clermont-Ferrand, RIOM, Chamalières, Issoire, Saint-Eloy.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Clermont-Ferrand, Issoire, RIOM, Saint-Eloy, Chamalières (Puy-de-Dôme)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Vichy, de Montluçon Nord et Montluçon Sud (03)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution:

Vichy, Montlucon.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi des 2 agences de Montluçon et de Vichy (Allier).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agence de Saint-Flour

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
Lieu principal d'exécution:

Saint-Flour.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Saint-Flour (Cantal).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (Esat).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction régionale de Lyon (69)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretiens des espaces verts de la direction régionale de Pôle emploi de Lyon (Rhône).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas réservé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agence de Montbrison (42)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Montbrison.

II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien des espaces verts du site Pôle emploi de Montbrison (Loire).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas réservé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Saint-Étienne Technopôle, de Saint-Étienne Bellevue et de Saint-Chamond (42)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Saint-Étienne, Saint-Chamond.

II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien des espaces verts des sites Pôle emploi des 2 agences de Saint-Étienne et de Saint-Chamond (Loire).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas réservé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agence de Rive de Gier (42)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Rive de Gier.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts du site de Pôle emploi de Rive de Gier (Loire).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas réservé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agences de Brioude, de Monistrol et d'Yssingeaux (43)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77312000
77340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Brioude, Monistrol, Yssingeaux.

II.2.4)Description des prestations:

Marchés d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi de Brioude, Monistrol et Yssingeaux (Haute-Loire).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont à conclure à compter du 1.4.2020 pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31.3.2022, puis reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot est réservé à des Entreprises du secteur adapté (EA) ou d'Établissements et services d'aide par le travail (ESAT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/12/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/01/2020
Heure locale: 08:00
Lieu:

Lyon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si les marchés sont reconduits tel que prévu au contrat, un nouveau marché sera lancé pour un début d'exécution au 1.4.2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

a) obtention du DCE: le dossier doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

b) renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées:

— soit via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

— soit par courriel aux coordonnées suivantes: espacesverts.69188@pole-emploi.fr

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 23.12.2019 à 16:00, la date de réception faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date;

c) transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception) ou remis en main propre contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au jeudi, de 8:30 à 17:00, et le vendredi de 8:30 à 15:00, à l'adresse suivante:

Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, service achats/marchés

À l'attention de Laurence Legras, 13 rue Crépet — CS 70402. 69364 Lyon Cedex 07, ou via la plate-forme de dématérialisation (cf. ci-dessus);

d) sélection des offres: pour chaque lot, le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article VI.2 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;

B) Après la conclusion du contrat:

1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/11/2019