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Fournitures - 570256-2022

17/10/2022    S200

France-Paris: Pièces détachées diverses

2022/S 200-570256

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Ville: Paris cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact: Céline SIMOES MENDES
Courriel: celine.simoes-mendes@ratp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange diverses pour les matériels roulants ferroviaires

Numéro de référence: DHA_2021MRF17195
II.1.2)Code CPV principal
34913000 Pièces détachées diverses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces de rechange diverses pour les matériels roulants ferroviaires ; le projet de marché se compose de 175 références réparties en 36 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 4 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 6 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 8 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 5 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 45 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 6 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 5 références ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 2 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 3 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué d'une référence ; ses prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 9 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 7 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 5 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 18 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 9 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Lot constitué de 5 références ; leurs prévisions de consommation sont précisées dans le dossier de consultation aux entreprises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 5
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Coe de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Classification technique des achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 212-560163
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: MRF220015
Lot nº: 32, 33 et 34
Intitulé:

FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGES DIVERSES POUR LES MRF

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCHUNK CARBON TECHNOLOGY
Ville: NANTERRE
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: MRF220016
Lot nº: 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22 et 31
Intitulé:

FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DIVERSES POUR LES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TRAMOBUS
Ville: MOIRANS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: MRF220017
Lot nº: 3, 27, 28 et 30
Intitulé:

FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DIVERSES POUR LES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT
Ville: SAINT OUEN
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: MRF220018
Lot nº: 35
Intitulé:

FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DIVERSES POUR LES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Kangni Technology Service
Ville: PARIS
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11, 14, 20, 23, 24, 25, 26, 29 et 36
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Classification technique achats H38 : Pièce mécanique / Pièce constructeur et équipementier MRF

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2022