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Fournitures - 573795-2021

10/11/2021    S218

France-Les Pavillons-sous-Bois: Produits horticoles et produits de pépinières

2021/S 218-573795

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Ville: Les Pavillons-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93320
Pays: France
Courriel: Service.juridique@lespavillonssousbois.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.maximilien.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-Sous-Bois

Numéro de référence: 2021-34
II.1.2)Code CPV principal
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en 6 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 316 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24450000 Produits agrochimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no2 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 7 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 28 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 14 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'engrais et semences

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'Accord-Cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212410 Terre végétale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no6 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 098-253872
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: echo-vert idf
Adresse postale: zac des champs chouette no1 3 bis rue du Bois Saint Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jura morvan décorations sas
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel - 10 Parc Club du Millénaire
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs - mise en culture des jardinières

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets horticoles viet
Adresse postale: 1 Rue des fleurs
Ville: Oissery
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77178
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 112 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 112 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la cassine
Ville: Chambery
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 56 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture d'engrais et semences

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: echo-vert idf
Adresse postale: zac des champs chouette no1 3 bis rue du Bois Saint Paul
Ville: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-34
Lot nº: 6
Intitulé:

fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lemee et fils
Adresse postale: 46 rue de la maison rouge zac pariest
Ville: Lognes
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77185
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le montant total de 316 000 euro(s) HT correspond au montant total maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots et pour la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/11/2021