Fournitures - 577004-2021

12/11/2021    S220

France-Vincennes: Émetteurs-récepteurs

2021/S 220-577004

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Ville: Vincennes
Code NUTS: FR France
Code postal: 94300
Pays: France
Courriel: Marches.publics@ofb.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ofb.gouv.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches.publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers et accessoires

Numéro de référence: 2021-47
II.1.2)Code CPV principal
31711110 Émetteurs-récepteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers, avec leurs accessoires, consommables et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions, des Directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'ofb. L'Accord-Cadre est alloti en 72 (soixante-douze) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 11 446 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 446 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf solaires inférieur ou égal 1g pour Gravelot à collier interrompu

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf solaires inférieur ou égal 1g pour Gravelot à collier interrompu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 1,5 g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 1,5 g pour animaux de petite taille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-on-board rechargeables secteur inférieur ou égal à 2g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-on-board rechargeables secteur inférieur ou égal à 2g pour animaux de petite taille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal 3g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal 3g pour animaux de petite taille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour animaux de petite taille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs ARGOS solaires inférieur ou égal à 4g pour Tourterelle des bois

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs ARGOS solaires inférieur ou égal à 4g pour Tourterelle des bois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour Geai des chênes (Gamalus glandarius)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour Geai des chênes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf solaires inférieur ou égal à 4,5g pour Tourterelle des bois (Streptopelia turtur)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

frrance, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf solaires inférieur ou égal à 4,5g pour Tourterelle des bois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g avec pinger pour Lagopède alpin

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g avec pinger pour Lagopède alpin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g pour Lagopède alpin

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g pour Lagopède alpin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g sans pinger pour Lagopède alpin

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g sans pinger pour Lagopède alpin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 6,5g pour Vanneau huppé ?Pluvier doré

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 6,5g pour Vanneau huppé ?Pluvier doré

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 8g pour oiseaux terrestres de taille moyenne dont Perdrix grise

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 8g pour oiseaux terrestres de taille moyenne dont Perdrix grise

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 8g pour Avocette élégante

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 8g pour Avocette élégante

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 9g pour Sarcelle d?hiver

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 9g pour Sarcelle d?hiver

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v1 pour Pigeon colombin (columbia cenas)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v1 pour Pigeon colombin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf/gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v2 pour Pigeon ramier (columbia palumbus)

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf/gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v2 pour Pigeon ramier

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Choucas des tours

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Choucas des tours

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires inférieur ou égal à 10g

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires inférieur ou égal à 10g

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin, Perdrix bartavelle

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin, Perdrix bartavelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 106 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 11g pour Courlis corlieu

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 11g pour Courlis corlieu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 12g pour Huitrier-Pie

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 12g pour Huitrier-Pie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 14g pour Courlis cendré

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 14g pour Courlis cendré

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Corneille Noire, Corbeau Freux

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Corneille Noire, Corbeau Freux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Tétras-Lyre

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Tétras-Lyre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 25g pour Tétras-Lyre

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 25g pour Tétras-Lyre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 35g pour Putois, Vison d?europe, Vison d?amérique

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 35g pour Putois, Vison d?europe, Vison d?amérique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 40g pour Lapin de garenne

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 40g pour Lapin de garenne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 45g pour Grand tétras

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 45g pour Grand tétras

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 50g pour Fouine, Martre, Lièvre subadulte

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 50g pour Fouine, Martre, Lièvre subadulte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps gsm antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps gsm antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-board inférieur ou égal à 150g pour Mouton, Vache, Chien, Humain, Ongulé sauvage

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-board inférieur ou égal à 150g pour Mouton, Vache, Chien, Humain, Ongulé sauvage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf ou UHF ou GSM inférieur ou égal à 150g pour Chat

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf ou UHF ou GSM inférieur ou égal à 150g pour Chat

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf ou UHF solaires inférieur ou égal à 150g pour Ongulé de montagne - jeune individu

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf ou UHF solaires inférieur ou égal à 150g pour Ongulé de montagne -? jeune individu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf ou GSM inférieur ou égal à 200g pour Renard, Raton-Laveur, Chien viverrin

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf ou GSM inférieur ou égal à 200g pour Renard, Raton-Laveur, Chien viverrin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 300g pour Mazama americana

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 300g pour Mazama americana

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS ou GSM inférieur ou égal à 300g pour Blaireau

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS ou GSM inférieur ou égal à 300g pour Blaireau

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-on-board drop-off auto accélérométrie inférieur ou égal à 360g (sans drop off) ou inférieur ou égal à 400g (avec drop-off) pour Chevreuils et Chamois

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-on-board drop-off auto accélérométrie inférieur ou égal à 360g (sans drop off) ou inférieur ou égal à 400g (avec drop-off) pour Chevreuils et Chamois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 668 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-on-board drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-on-board drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 400g pour Lynx

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 400g pour Lynx

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie inférieur ou égal à 420g (sans drop-off) ou inférieur ou égal à 580g (avec drop-off) pour Cerf (mâle ou femelle)

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie inférieur ou égal à 420g (sans drop-off) ou inférieur ou égal à 580g (avec drop-off) pour Cerf (mâle ou femelle)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 668 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-on-board inférieur ou égal à 500g pour Mouton, Vache, Chèvre, Chien

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-on-board inférieur ou égal à 500g pour Mouton, Vache, Chèvre, Chien

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 500g pour Biche rouge

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 500g pour Biche rouge

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 500g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 500g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS store-on-board accélérométrie brutes inférieur ou égal à 550g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS store-on-board accélérométrie brutes inférieur ou égal à 550g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium ronds inférieur ou égal à 600g pour Loup

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium ronds inférieur ou égal à 600g pour Loup

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium ovales inférieur ou égal à 600g pour Ourson

Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium ovales inférieur ou égal à 600g pour Ourson

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 600g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 600g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 780g pour Jaguar

Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 780g pour Jaguar

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 900g pour Pécari à lèvre blanche

Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 900g pour Pécari à lèvre blanche

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 1000g pour Sanglier

Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 1000g pour Sanglier

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 2000g pour Ours adulte ou sub/adulte

Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 2000g pour Ours adulte ou sub/adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 0.3g pour insectes (ravageurs, auxiliaires des cultures etc.)

Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 0.3g pour insectes (ravageurs, auxiliaires des cultures etc.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF cutané antenne externe inférieur ou égal à 3g pour lièvre d?europe juvénile

Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF cutané antenne externe inférieur ou égal à 3g pour lièvre d?europe juvénile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF cutané antenne interne inférieur ou égal à 3g pour Lièvre d?europe juvénile

Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF cutané antenne interne inférieur ou égal à 3g pour Lièvre d?europe juvénile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF intra-abdominal inférieur ou égal à 8g pour Cricetus cricetus

Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF intra-abdominal inférieur ou égal à 8g pour Cricetus cricetus

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs Collier VHF supérieur 3 ans inférieur ou égal à 20g pour Grand tétras

Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs Collier VHF supérieur 3 ans inférieur ou égal à 20g pour Grand tétras

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 30g pour Ongulé de montagne

Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 30g pour Ongulé de montagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 30g pour Cerf

Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 30g pour Cerf

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 50g pour Ours

Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 50g pour Ours

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 60g pour Cerf et Chevreuil

Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF inférieur ou égal à 60g pour Cerf et Chevreuil

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF supérieur 1an antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Hocco ou Agami

Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF supérieur 1an antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Hocco ou Agami

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

emetteurs VHF supérieur 2ans antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Crax alector

Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:

france, Corse et Outre-Mer

II.2.4)Description des prestations:

emetteurs VHF supérieur 2ans antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Crax alector

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/12/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au terme de l'accord-cadre, reconductions incluses, une nouvelle procédure est prévisible (2026)

VI.3)Informations complémentaires:

pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et/ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres via le bouton " Poser une question " de la plateforme dématérialisation :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome (recherche avancée par la référence dela consultation numéro 2021-47).les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront communiquées à l'ensemble des candidats identifiés ayant retiré le dossier via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr), au plus tard deux (2) jours avant la date limite de réception des offres

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2021