Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers et accessoires
Numéro de référence: 2021-47
II.1.2)Code CPV principal31711110 Émetteurs-récepteurs
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers, avec leurs accessoires, consommables et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions, des Directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'ofb. L'Accord-Cadre est alloti en 72 (soixante-douze) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 11 446 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 11 446 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf solaires inférieur ou égal 1g pour Gravelot à collier interrompu
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf solaires inférieur ou égal 1g pour Gravelot à collier interrompu
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 1,5 g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 1,5 g pour animaux de petite taille
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-on-board rechargeables secteur inférieur ou égal à 2g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-on-board rechargeables secteur inférieur ou égal à 2g pour animaux de petite taille
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal 3g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal 3g pour animaux de petite taille
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour animaux de petite taille (passereaux, chauve-souris, amphibien, reptile)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour animaux de petite taille
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs ARGOS solaires inférieur ou égal à 4g pour Tourterelle des bois
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs ARGOS solaires inférieur ou égal à 4g pour Tourterelle des bois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour Geai des chênes (Gamalus glandarius)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 4g pour Geai des chênes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf solaires inférieur ou égal à 4,5g pour Tourterelle des bois (Streptopelia turtur)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
frrance, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf solaires inférieur ou égal à 4,5g pour Tourterelle des bois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g avec pinger pour Lagopède alpin
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g avec pinger pour Lagopède alpin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g pour Lagopède alpin
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf ou VHF solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g pour Lagopède alpin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g sans pinger pour Lagopède alpin
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 6g sans pinger pour Lagopède alpin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 6,5g pour Vanneau huppé ?Pluvier doré
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 6,5g pour Vanneau huppé ?Pluvier doré
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 8g pour oiseaux terrestres de taille moyenne dont Perdrix grise
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 8g pour oiseaux terrestres de taille moyenne dont Perdrix grise
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 8g pour Avocette élégante
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 8g pour Avocette élégante
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 9g pour Sarcelle d?hiver
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 9g pour Sarcelle d?hiver
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v1 pour Pigeon colombin (columbia cenas)
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v1 pour Pigeon colombin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf/gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v2 pour Pigeon ramier (columbia palumbus)
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf/gsm solaires inférieur ou égal à 9g accélérométrie brutes v2 pour Pigeon ramier
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs ARGOS rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf rechargeables secteur inférieur ou égal à 10g
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Choucas des tours
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Choucas des tours
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires inférieur ou égal à 10g
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires inférieur ou égal à 10g
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin, Perdrix bartavelle
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 10g pour Lagopède alpin, Perdrix bartavelle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 106 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 11g pour Courlis corlieu
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 11g pour Courlis corlieu
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 12g pour Huitrier-Pie
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 12g pour Huitrier-Pie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 14g pour Courlis cendré
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie inférieur ou égal à 14g pour Courlis cendré
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Corneille Noire, Corbeau Freux
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Corneille Noire, Corbeau Freux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Tétras-Lyre
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 20g pour Tétras-Lyre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 25g pour Tétras-Lyre
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 25g pour Tétras-Lyre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 35g pour Putois, Vison d?europe, Vison d?amérique
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 35g pour Putois, Vison d?europe, Vison d?amérique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 40g pour Lapin de garenne
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 40g pour Lapin de garenne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie inférieur ou égal à 45g pour Lièvre ibérique, Lièvre variable
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 45g pour Grand tétras
Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 45g pour Grand tétras
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 50g pour Fouine, Martre, Lièvre subadulte
Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf accélérométrie brutes inférieur ou égal à 50g pour Fouine, Martre, Lièvre subadulte
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf antenne externe accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps gsm antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps gsm antenne interne accélérométrie brutes inférieur ou égal à 90g pour Lièvre d'europe
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-board inférieur ou égal à 150g pour Mouton, Vache, Chien, Humain, Ongulé sauvage
Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-board inférieur ou égal à 150g pour Mouton, Vache, Chien, Humain, Ongulé sauvage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf ou UHF ou GSM inférieur ou égal à 150g pour Chat
Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf ou UHF ou GSM inférieur ou égal à 150g pour Chat
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf ou UHF solaires inférieur ou égal à 150g pour Ongulé de montagne - jeune individu
Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf ou UHF solaires inférieur ou égal à 150g pour Ongulé de montagne -? jeune individu
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf ou GSM inférieur ou égal à 200g pour Renard, Raton-Laveur, Chien viverrin
Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf ou GSM inférieur ou égal à 200g pour Renard, Raton-Laveur, Chien viverrin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 300g pour Mazama americana
Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 300g pour Mazama americana
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS ou GSM inférieur ou égal à 300g pour Blaireau
Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS ou GSM inférieur ou égal à 300g pour Blaireau
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-on-board drop-off auto accélérométrie inférieur ou égal à 360g (sans drop off) ou inférieur ou égal à 400g (avec drop-off) pour Chevreuils et Chamois
Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-on-board drop-off auto accélérométrie inférieur ou égal à 360g (sans drop off) ou inférieur ou égal à 400g (avec drop-off) pour Chevreuils et Chamois
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 668 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-on-board drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-on-board drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 400g pour Lynx
Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 400g pour Lynx
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium drop-off déclenchable à distance accélérométrie inférieur ou égal à 410g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie inférieur ou égal à 420g (sans drop-off) ou inférieur ou égal à 580g (avec drop-off) pour Cerf (mâle ou femelle)
Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie inférieur ou égal à 420g (sans drop-off) ou inférieur ou égal à 580g (avec drop-off) pour Cerf (mâle ou femelle)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 668 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-on-board inférieur ou égal à 500g pour Mouton, Vache, Chèvre, Chien
Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-on-board inférieur ou égal à 500g pour Mouton, Vache, Chèvre, Chien
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 500g pour Biche rouge
Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps vhf inférieur ou égal à 500g pour Biche rouge
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 500g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs gps uhf solaires accélérométrie brutes inférieur ou égal à 500g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS store-on-board accélérométrie brutes inférieur ou égal à 550g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS store-on-board accélérométrie brutes inférieur ou égal à 550g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium ronds inférieur ou égal à 600g pour Loup
Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium ronds inférieur ou égal à 600g pour Loup
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium ovales inférieur ou égal à 600g pour Ourson
Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium ovales inférieur ou égal à 600g pour Ourson
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 600g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 600g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 780g pour Jaguar
Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 780g pour Jaguar
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 900g pour Pécari à lèvre blanche
Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 900g pour Pécari à lèvre blanche
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 1000g pour Sanglier
Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium accélérométrie brutes inférieur ou égal à 1000g pour Sanglier
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 2000g pour Ours adulte ou sub/adulte
Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs GPS Iridium inférieur ou égal à 2000g pour Ours adulte ou sub/adulte
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 0.3g pour insectes (ravageurs, auxiliaires des cultures etc.)
Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 0.3g pour insectes (ravageurs, auxiliaires des cultures etc.)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF cutané antenne externe inférieur ou égal à 3g pour lièvre d?europe juvénile
Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF cutané antenne externe inférieur ou égal à 3g pour lièvre d?europe juvénile
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF cutané antenne interne inférieur ou égal à 3g pour Lièvre d?europe juvénile
Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF cutané antenne interne inférieur ou égal à 3g pour Lièvre d?europe juvénile
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF intra-abdominal inférieur ou égal à 8g pour Cricetus cricetus
Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF intra-abdominal inférieur ou égal à 8g pour Cricetus cricetus
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs Collier VHF supérieur 3 ans inférieur ou égal à 20g pour Grand tétras
Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs Collier VHF supérieur 3 ans inférieur ou égal à 20g pour Grand tétras
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 30g pour Ongulé de montagne
Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 30g pour Ongulé de montagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 30g pour Cerf
Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 30g pour Cerf
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 50g pour Ours
Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs boucle auriculaire VHF inférieur ou égal à 50g pour Ours
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 60g pour Cerf et Chevreuil
Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF inférieur ou égal à 60g pour Cerf et Chevreuil
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF supérieur 1an antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Hocco ou Agami
Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF supérieur 1an antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Hocco ou Agami
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emetteurs VHF supérieur 2ans antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Crax alector
Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711100 Composants électroniques
32221000 Radiobalises
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Lieu principal d'exécution:
france, Corse et Outre-Mer
II.2.4)Description des prestations:
emetteurs VHF supérieur 2ans antenne externe inférieur ou égal à 80g pour Crax alector
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même période de 12 mois, tacitement, à sa date d'anniversaire (sans excéder au total 48 mois). En cas de non reconduction de l'accord-cadre ou de l'un de ses lots, l'ofb informera le(s) titulaire(s) de sa décision dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de la période en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires