Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique
Numéro de référence: DRLP.21.079.CB
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique et dont les montants indicatifs annuels HT sont de : - lot no 1 : 29 000,00 euro(s) - lot no 2 : 42 000,00 euro(s) - lot no 3 : 43 000,00 euro(ss)- lot no 4 : 18 500,00 euro(s) - lot no 5 : 13 000,00 euro(s) - lot no 6 : 11 000,00 euro(s) - lot no 7 : 3 700,00 euro(s) - lot no 8 : 11 500,00 euro(s) - lot no 9 : 53 500,00 euro(s) - lot no 10 : 12 500,00 euro(s) et Lot no 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, soit pour une durée maximale de 4ans
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 - romans pour adultes - montant Indicatif Annuel : 29 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 29 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 1 - romans pour adultes- montant Indicatif Annuel : 29 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documentaires pour adultes
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 - documentaires pour adultes- montant Indicatif Annuel : 42 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 2 - documentaires pour adultes- montant Indicatif Annuel : 42 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 - littérature de jeunesse- montant Indicatif Annuel : 43 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 52 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 43 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 3 - littérature de jeunesse- montant Indicatif Annuel : 43 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 52 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 4 - bandes dessinées- montant Indicatif Annuel : 18 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 23 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 4 - bandes dessinées- montant Indicatif Annuel : 18 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 23 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 5 - ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation- montant Indicatif Annuel : 13 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 5 - ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation- montant Indicatif Annuel : 13 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages en gros caractères
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 6 - ouvrages en gros caractères- montant Indicatif Annuel : 11 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 6 - ouvrages en gros caractères- montant Indicatif Annuel : 11 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 7 - fonds local- montant Indicatif Annuel : 3 700 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 7 - fonds local- montant Indicatif Annuel : 3 700 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32353000 Enregistrements sonores
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22113000 Livres de bibliothèque
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 8 - documents sonores- montant Indicatif Annuel : 11 500 euro(s) HT- 11 500 euro(s) HT : 13 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 8 - documents sonores- montant Indicatif Annuel : 11 500 euro(s) HT- 11 500 euro(s) HT : 13 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dvd fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 9 - dVD fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 53 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 53 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 9 - dVD fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 53 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dvd documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 10- dVD documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 12 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 10- dVD documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 12 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
lot 11 : Livres numériques PNB- montant Indicatif Annuel : 2 800 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 11 : Livres numériques PNB- montant Indicatif Annuel : 2 800 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).