Fournitures - 577040-2021

12/11/2021    S220

France-Mâcon: Livres imprimés

2021/S 220-577040

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de Saône-Et-Loire
Numéro national d'identification: 22710001300688
Adresse postale: daj - pôle Contrats - concurrence - espace Duhesme - 18 rue de Flacé - cS 70126
Ville: Mâcon Cedex 9
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71026
Pays: France
Courriel: daj-pcc@saoneetloire71.fr
Fax: +33 385397652
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saoneetloire71.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique

Numéro de référence: DRLP.21.079.CB
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique et dont les montants indicatifs annuels HT sont de : - lot no 1 : 29 000,00 euro(s) - lot no 2 : 42 000,00 euro(s) - lot no 3 : 43 000,00 euro(ss)- lot no 4 : 18 500,00 euro(s) - lot no 5 : 13 000,00 euro(s) - lot no 6 : 11 000,00 euro(s) - lot no 7 : 3 700,00 euro(s) - lot no 8 : 11 500,00 euro(s) - lot no 9 : 53 500,00 euro(s) - lot no 10 : 12 500,00 euro(s) et Lot no 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, soit pour une durée maximale de 4ans

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

romans pour adultes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 1 - romans pour adultes - montant Indicatif Annuel : 29 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 29 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 1 - romans pour adultes- montant Indicatif Annuel : 29 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documentaires pour adultes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 2 - documentaires pour adultes- montant Indicatif Annuel : 42 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 2 - documentaires pour adultes- montant Indicatif Annuel : 42 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature de jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 3 - littérature de jeunesse- montant Indicatif Annuel : 43 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 52 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 43 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 3 - littérature de jeunesse- montant Indicatif Annuel : 43 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 52 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes dessinées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 4 - bandes dessinées- montant Indicatif Annuel : 18 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 23 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 4 - bandes dessinées- montant Indicatif Annuel : 18 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 23 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 5 - ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation- montant Indicatif Annuel : 13 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 5 - ouvrages demandés par le réseau et ouvrages pour les supports d'animation- montant Indicatif Annuel : 13 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages en gros caractères

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 6 - ouvrages en gros caractères- montant Indicatif Annuel : 11 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 6 - ouvrages en gros caractères- montant Indicatif Annuel : 11 000 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fonds local

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 7 - fonds local- montant Indicatif Annuel : 3 700 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 7 - fonds local- montant Indicatif Annuel : 3 700 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documents sonores

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22113000 Livres de bibliothèque
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 8 - documents sonores- montant Indicatif Annuel : 11 500 euro(s) HT- 11 500 euro(s) HT : 13 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 8 - documents sonores- montant Indicatif Annuel : 11 500 euro(s) HT- 11 500 euro(s) HT : 13 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 9 - dVD fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 53 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 9 - dVD fiction adultes, DVD séries et DVD fiction jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 53 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 10- dVD documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 12 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 10- dVD documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts négociés- montant Indicatif Annuel : 12 500 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres numériques PNB

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

lot 11 : Livres numériques PNB- montant Indicatif Annuel : 2 800 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).Nota : le montant indicatif annuel correspond aux dépenses actuelles de l'acheteur, il est donc représentatif du montant des commandes susceptibles d'être émises.Le montant maximum correspond à la limite supérieure de commandes annuelles en fonction de l'évolution des projets de l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

lot 11 : Livres numériques PNB- montant Indicatif Annuel : 2 800 euro(s) HT- montant maximum Annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/12/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administrationélectronique Territoire Numérique Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.ternum-bfc.fr).Attention ! Il est fortement déconseillé de télécharger le dossier de consultation de façon anonyme car le candidatn'aura alors pas communication des éventuelles modifications de la consultation.Les candidats sont invités à poser leur(s) question(s) via cette plate-forme ou à l'adresse indiquée dans le présentavis.Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.ternum-bfc.fr)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 rue d'assas - b.P. 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du Cja).Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'etat Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne).Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du Cja)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2021