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Marché de travaux - 577575-2019

Submission deadline has been amended by:  15657-2020
06/12/2019    S236    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Valette-du-Var: Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

2019/S 236-577575

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Adapei Var Méditerranée
Numéro national d'identification: 30058617900446
Adresse postale: L'impérial B, 199 rue Ambroise Paré
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL0
Code postal: 83160
Pays: France
Point(s) de contact: https://www.e-marchespublics.com
Courriel: l.devillers@adapei83.fr
Téléphone: +33 494202068

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://adapei-varmed.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Personnes morales de droit privé poursuivant une mission d'intérêt général
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de la maison d'accueil spécialisée pour adultes souffrant de troubles du spectre de l'autisme

II.1.2)Code CPV principal
45215120
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne un marché de travaux en vue de la construction de la maison d'accueil spécialisé pour adultes souffrant de troubles du spectre de l'autisme, sur la commune de Pélissanne, département des Bouches-du-Rhône.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements — VRD

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

Préparation des sols, terrassements généraux, voirie, aménagement de surfaces, assainissement eaux usées, assainissement eaux pluviales, adduction d'eau potable, arrosage, défense incendie, électrification, éclairage extérieur, réseaux divers, réseau pompe à chaleur, génie civil télécommunications, CFA, génie civil, ouvrages divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros-œuvre — maçonnerie — façades — démolitions

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220
45262522
45443000
45111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

Démolition — gros œuvre — façade.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente — couverture

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose des matériaux pour les ouvrages: charpentes — couverture bac acier laquée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — préparation des supports — étanchéité toiture terrasse jardin — étanchéité auto-protégée en toiture terrasse isolée inaccessible — dispositifs d'étanchéité au droit des joints de gros œuvre — résine d'étanchéité — couvertines — descente EP — ligne de vie — skydomes — pyrodomes — assistance aux corps d'état — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Suppression des toitures végétalisées.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublage — faux plafonds — plâtrerie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152
45320000
45410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — cloisons acoustiques 72/36 en plaques de plâtre sur ossature — encoffrement des conduits et gaines techniques — doublage thermique collé — isolation acoustique en sous-face des planchers hauts des locaux techniques — faux-plafonds non démontables — faux-plafonds démontables — faux-plafonds démontables 600 × 600 acoustiques — reprise de faux-plafonds au droit des démolitions/reconstructions — stock de maintenance — assistance aux corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium et PVC

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — menuiseries aluminium — menuiseries en PVC — volets bois — modification de portes existantes — film réfléchissant — butées de portes — volet roulant avec commande électrique — organigramme des clés — peinture — pose des huisseries et calfeutrement cf et acoustique — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie — métallerie

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — bloc porte métallique d'issue de secours — trappe d'accès au VS — garde-corps extérieur — mains courantes d'escalier intérieur — échelles en tube d'aluminium — barre de maintien échelle et crosse d'accès toiture terrasse — grille de ventilation — organigramme des clés — peinture — pose des huisseries et calfeutrement CF et acoustique — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — portes isoplanes à âme pleine — portes isoplanes à âme pleine — coupe-feu — portes coulissantes isplanes à âme pleine — modification de portes existantes — butées de portes — châssis fixe vitré — porte de placard technique — CF 1/2H — bloc-porte de placard 2 vantaux et aménagements — trappe de visite d'accès — couvre joint de dilatation — organigramme des clés — peinture — pose des huisseries et calfeutrement CF et acoustique — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols — faïences

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — revêtement de sol scellé — revêtement de sol collé — réfection des sols existants — plinthes — revêtement de sol souple — chape fibrée hydrofuge auto-nivellante — revêtements muraux — ouvrages divers — stock de maintenance — assistance aux corps d'état — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — travaux préparatoires — peinture sur subjectiles béton ou plâtre — peinture sur support bois — peinture sur support métallique — peinture sur support cuivre — peinture sur support PVC — peinture extérieure — divers — nettoyage — stock de maintenance — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — sanitaire

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Les installations d'alimentation d'eau froide depuis attente du lot VRD dans les regards extérieurs — les organes de coupures et la robinetterie dans les regards VRD — l'installation de production d'eau chaude sanitaire instantanée par échangeur à plaques — les réseaux d'alimentations EF, ECS, bouclage en tubes cuivre apparents ou encastrés — le calorifuge anti-condensation partout où nécessaire — la mise en œuvre et le raccordement des appareils sanitaires suivant plans architecte — les installations complètes d'évacuation des eaux usées, eaux vannes, jusqu'en façade du bâtiment — la fourniture des siphons de sol — des caniveaux selon plans et limites de prestations — l'évacuation des siphons de sol — des caniveaux — la fourniture et pose de l'ensemble de surpression du réseau d'eau de ville — les réseaux EP d'évacuations d'eaux pluviales intérieures aux bâtiments en tube PVC avec calorifuge anticondensation — les attentes spécifiques pour les locaux situés en cuisine, buanderie, balnéothérapie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 12: chauffage — rafraîchissement — ventilation/lot nº 12 bis: piscine

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45212212
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Chauffage/rafraîchissement — ventilation auto réglable — ventilation du type hygroréglable de type A pour les chambres — piscine: filtration, recyclage — filtration — traitement de l'eau, pièces à sceller, bac tampon, équipement hydraulique, équipements électriques, pompe à chaleur, pédiluve, volet roulant, potence PMR, robot électrique, revêtement polyester, margelles de débordement, dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En remplacement des pompes à chaleurs air/eau sur chaque bâtiment, le présent lot devra chiffrer la réalisation d'une installation de géothermie sur sonde sèche associant les forages, les pompes à chaleur eau/eau triple service et les équipements et installations associées (tranchées, ballons de stockage, pompes, distribution…).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courant faible

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité — modification branchement électrique existant avec passage à 256 kVA — branchement électrique sur comptage à puissance surveillé 256 kVA (pour le projet) — distribution depuis TGBT et armoires divisionnaires — protections électriques centralisées dans les armoires de zone — équipement complet éclairage, prises de courant et FM — équipement éclairage de sécurité normalisé — courants faibles — raccordement du bâtiment au réseau Télécom — distribution VDI catégorie 6 — couverture Wifi — télévision — interphonie — sonorisation — vidéo projection, chambre témoin, il sera prévu d'équiper entièrement une chambre témoin, équipée elle-même d'une salle de bain (chambre hébergement). Le présent lot prévoit dans son offre l'intégration des incidences financières que pourra engendrer cette prestation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SSI — alarme intrusion — contrôle d'accès

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31625200
35121700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Canalisations intérieures — protection anti-intrusion — contrôle d'accès par badge — vidéo surveillance — SSI: au vu du classement des bâtiments (type J 5e catégorie), il y aura lieu d'installer un SSI de catégorie A avec équipement d'alarme de type 1 de type adressable à l'ensemble des bâtiments neufs et existants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Pélissanne.

II.2.4)Description des prestations:

— Installation de chantier — plans d'exécution — fourniture et pose d'un appareil de classe I — peinture antirouille — réception des appareils — dossier des ouvrages exécutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 15/05/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de commerce de Toulon
Adresse postale: 140 bd Maréchal Leclerc
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/12/2019