Fournitures - 582022-2021

15/11/2021    S221

France-Plaisir: Fournitures scolaires

2021/S 221-582022

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Plaisir
Adresse postale: 2, rue de la République
Ville: Plaisir
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78370
Pays: France
Courriel: commande-publique@ville-plaisir.fr
Téléphone: +33 130796220
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville des Clayes-Sous-Bois
Adresse postale: mairie des Clayes-Sous-Bois- hôtel de Ville - place Charles de Gaulle
Ville: Les Clayes-sous-Bois
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78340
Pays: France
Courriel: reglementation@lesclayessousbois.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lesclayessousbois.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs

Numéro de référence: AAPC 21MF012
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs à destination des écoles et du service jeunesse et plus globalement de l'ensemble des services de la Ville de Plaisir et de la Ville des Clayes-Sous-Bois. Le présent marché est passé par la Ville de Plaisir, agissant en qualité de pouvoir adjudicateur et de coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-Sous-Bois. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes régi par le CCAG-FCS tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et commande sur catalogue passé selon les modalités des articles R.2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti en 3 lots: lot no1: Acquisition de livres scolaires et de jeunesse/ lot no2 : Acquisition de fournitures scolaires/ lot no3: Acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de livres scolaires et de jeunesse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22114100 Dictionnaires
22112000 Manuels scolaires
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

ville de Plaisir et Ville des Clayes-Sous-Bois

II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du Cahier des Clauses Particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ce lot est conclu dans les limites suivantes:

- sans montant minimum annuel HT de commande,

- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 28 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 20 000 euros Ht)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de fournitures scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

ville de Plaisir et Ville des Clayes-Sous-Bois

II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du Cahier des Clauses Particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Taux de remplissage du BPU / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ce lot est conclu dans les limites suivantes:

- sans montant minimum annuel HT de commande,

- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 57 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 50 000 euros Ht)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

ville de Plaisir et Ville des Clayes-Sous-Bois

II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du Cahier des Clauses Particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Taux de remplissage du BPU / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ce lot est conclu dans les limites suivantes:

- sans montant minimum annuel HT de commande,

- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 65 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 50 000 euros Ht)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 141-372381
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21MF012
Lot nº: 1
Intitulé:

acquisition de livres scolaires et de jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: le pave du canal
Adresse postale: 3 bis quai Fernand Pouillon
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78180
Pays: France
Courriel: canal@pave.fr
Téléphone: +33 130443939
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 192 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 192 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21MF012
Lot nº: 2
Intitulé:

acquisition de fournitures scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas centrale inter professionnelle D'Achat
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Ville: Chateaufort
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78117
Pays: France
Courriel: info@cipa78.com
Téléphone: +33 0139566650
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 428 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 428 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21MF012
Lot nº: 3
Intitulé:

acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas centrale inter professionnelle D'Achat
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Ville: Chateaufort
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78117
Pays: France
Courriel: info@cipa78.com
Téléphone: +33 139566650
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 460 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 460 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 21/09/2021. Par délibération en date du 29/09/2021, le Conseil Municipal a autorisé la signature des trois lots du marché. Les marchés ont été signés le 22/10/2021 et notifié le 28/10/2021 pour le lot 1 et le 08/11/2021 pour les lots 2 et 3. Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée de un an renouvelable trois fois. Le contrat est consultable auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République BP 22 - 78375 PLAISIR, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2021