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Services - 582620-2021

15/11/2021    S221

France-Nancy: Services d'exploitation forestière

2021/S 221-582620

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office National des Forêts - Direction Territoriale Grand-Est.
Adresse postale: 5, rue Girardet - CS 65219
Ville: Nancy cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54052
Pays: France
Courriel: Achats.ge-ouest@onf.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onf.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=857652&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mme Anne YUNGBLUT - Responsable Production Bois
Adresse postale: Avenue de Metz - BP 70709
Ville: Verdun cedex
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55107
Pays: France
Courriel: Anne.yungblut@onf.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onf.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=857652&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion de la forêt

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie) sur le territoire de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts de Verdun (55).

Numéro de référence: 2021-8620-005
II.1.2)Code CPV principal
77211100 Services d'exploitation forestière
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie) sur le territoire de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts de Verdun (55).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abattage manuel de bois d'oeuvre et bois d'industrie sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Abattage manuel de bois d'oeuvre et bois d'industrie sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Débardage de bois d'oeuvre feuillus sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Débardage de bois d'oeuvre feuillus sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie toutes essences sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie toutes essences sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abattage manuel de bois d'oeuvre et d'industrie et débardage par traction animale sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Abattage manuel de bois d'oeuvre et d'industrie et débardage par traction animale sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abattage mécanisé et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Abattage mécanisé et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abattage mécanisé de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Abattage mécanisé de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/12/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de ma Carrière - CO n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2021