Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie) sur le territoire de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts de Verdun (55).
Numéro de référence: 2021-8620-005
II.1.2)Code CPV principal77211100 Services d'exploitation forestière
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière (abattage et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie) sur le territoire de l'Agence Territoriale de l'Office National des Forêts de Verdun (55).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Abattage manuel de bois d'oeuvre et bois d'industrie sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Abattage manuel de bois d'oeuvre et bois d'industrie sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Débardage de bois d'oeuvre feuillus sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Débardage de bois d'oeuvre feuillus sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie toutes essences sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie toutes essences sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Abattage manuel de bois d'oeuvre et d'industrie et débardage par traction animale sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Abattage manuel de bois d'oeuvre et d'industrie et débardage par traction animale sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Abattage mécanisé et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Abattage mécanisé et débardage de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Abattage mécanisé de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211100 Services d'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:
Abattage mécanisé de bois d'oeuvre et d'industrie résineux sur le territoire de l'Agence Territoriale de Verdun.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires