Marché de travaux - 582682-2019

10/12/2019    S238    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Feytiat: Travaux de construction de maisons de retraite

2019/S 238-582682

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EHPAD Résidence La Valoine
Adresse postale: place de Leun — BP 106
Ville: Feytiat Cedex
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87221
Pays: France
Courriel: e.lamy@ehpad-lavaloine.fr
Téléphone: +33 555483520
Fax: +33 555483382

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ehpad-lavaloine.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://ehpad-lavaloine.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ehpad-lavaloine.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ehpad-lavaloine.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public autonome
I.5)Activité principale
Autre activité: Social et médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restructuration et extension de l'EHPAD Résidence La Valoine à Feytiat en site occupé

Numéro de référence: FEYT2019002
II.1.2)Code CPV principal
45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Extension et restructuration d'un EHPAD.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition gros œuvre

Lot nº: FEYT201900202
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Démolition de locaux «buanderie et technique» pour réalisation d'une extension à l'EHPAD pour dédoublement des chambres à 2 lits et réhabilitation complète du bâtiment existant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture tuiles

Lot nº: FEYT201900204
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261211 Travaux de couverture en tuiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation de la couverture en tuiles dans le cadre de l'opération d'extension et de restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: FEYT201900205
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation du complexe d'étanchéité dans le cadre de l'opération d'extension et de restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêture extérieure

Lot nº: FEYT201900206
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise du bardage existant et réalisation du bardage extérieur en fibre ciment dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

PSE imposée par le pouvoir adjudicateur: PSE nº 07 remplacement de bardage.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation par l'extérieur ravalement

Lot nº: FEYT201900207
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation d'un complexe d'isolation par l'extérieur et autre dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium occultations

Lot nº: FEYT201900208A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation de travaux de menuiseries aluminium et autres dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

PSE imposée par le pouvoir adjudicateur: PSE 08 ensemble menuises pliants.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC/aluminium occultations

Lot nº: FEYT201900208B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation de travaux de menuiseries en PVC et autres dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures bois

Lot nº: FEYT201900209
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation de divers travaux de menuiseries intérieures (bloc portes, portes, placards, etc.) dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

PSE imposées par le pouvoir adjudicateur:

— PSE nº 3: mobiliers,

— PSE nº 5: panneaux de protection en soubassement,

— PSE nº 9: cloison extensible cuisine thérapeutique,

— PSE nº 10: mains courantes PVC,

— PSE 11: signalétique réglementaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: FEYT201900210
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de divers travaux de plâtrerie dans le cadre du projet d'extension et de restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: FEYT201900211
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de faux-plafonds dans le cadre du projet d'extension et de restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: FEYT201900216
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de travaux de serrurerie et divers dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

PSE imposées par le pouvoir adjudicateur:

— PSE nº 01: portails/portillons,

— PSE nº 04: mobiliers extérieurs,

— PSE nº 12: brise vue.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: FEYT201900217
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de travaux de dépose d'un monte charge, installation d'un ascenseur monte malade dans le cadre de l'extension et de restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts courants faibles

Lot nº: FEYT201900218
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation des installations électriques dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

PSE imposées par le pouvoir adjudicateur:

— PSE nº 7: contrôle d'accès (supervision),

— PSE nº 8: médaillon,

— PSE nº 13: prises informatiques complémentaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage ventilation climatisation plomberie sanitaire

Lot nº: FEYT201900219
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Reprise et réalisation de travaux de chauffage, ventilation et plomberie dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de cuisine

Lot nº: FEYT201900221
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Résidence La Valoine — place de Leun — 87220 Feytiat.

II.2.4)Description des prestations:

Dépose du matériel existant et installation d'équipements de cuisine selon phases dans le cadre de l'extension et de la restructuration de l'EHPAD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 6.3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf. règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les lots 2, 9 10, 18 et 19 contiennent des clauses d'exclusion qui visent à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage (Cf. article 17 du cahier des clauses administratives particulières).

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/01/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/12/2019