Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Communauté de communes Cœur de Loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Ville: Cosne-Cours-sur-Loire
Code NUTS:
FRC12 NièvreCode postal: 58200
Pays: France
Courriel:
contact@coeurdeloire.frTéléphone: +33 386289292
Fax: +33 386289293
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.coeurdeloire.frAdresse du profil d’acheteur:
http://www.ternum-bfc.fr I.3)CommunicationLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.ternum-bfc.frAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition et livraison de deux bennes à ordures ménagères
Numéro de référence: AOBENNEOM1220
II.1.2)Code CPV principal34144511 Bennes à ordures
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Deux châssis cabine type BOM de 19 t + deux caissons BOM de 16 m3.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition et livraison de deux châssis cabine type BOM de 19 t
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144511 Bennes à ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
Lieu principal d'exécution:
Plate-forme multi-filières route d'Alligny — RD 14 — 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.
II.2.4)Description des prestations:
Châssis cabine type BOM de 19 t.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en jours: 190
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition et livraison de deux caissons BOM de 16 m3
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42113120 Caissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
Lieu principal d'exécution:
Plate-forme multi-filières route d'Alligny — RD 14 — 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.
II.2.4)Description des prestations:
Deux caissons BOM de 16 m3.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Coût du contrat de maintenance / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en jours: 190
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— imprimé DC1 ou document équivalent: déclaration d'intention de soumissionner;
— imprimé DC2 ou document équivalent: déclaration du candidat;
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
— en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/01/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/01/2021
Heure locale: 09:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:01/12/2020