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Fournitures - 582928-2020

04/12/2020    S237

France-Puteaux: Plantes

2020/S 237-582928

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics Bureau 1.47/1er étage
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office de l'habitat de Puteaux (OHP)
Adresse postale: 7 rue Chantecoq
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Mairie de Puteaux, service des marchés publics, bureau 1.47
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Www.mairie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.comm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.Achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_gSlJy8gnJn
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux pour le service des Espaces Verts de la Ville de Puteaux et l'Office de l'habitat Public (OHP)

Numéro de référence: PF204100
II.1.2)Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de végétaux pour le service des Espaces Verts de la Ville de Puteaux et l'Office de l'habitat Public (OHP).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de leur notification, chaque marché pourra être reconduit tacitement à l'issue de sa première période annuelle. Et après chaque période annuelle pour une durée d'un an (1) et ce dans la limite de trois (3) reconductions. En tout état de cause, la durée totale de chacun des lots ne pourra excéder le 7.4.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot nº 1: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces.

Ville de Puteaux: sans montant minimum annuel; sans montant maximum annuel.

OHP: sans montant minimum annuel — sans montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2: fourniture de bulbes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bulbes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de leur notification, chaque marché pourra être reconduit tacitement à l'issue de sa première période annuelle. Et après chaque période annuelle pour une durée d'un an (1) et ce dans la limite de trois (3) reconductions. En tout état de cause, la durée totale de chacun des lots ne pourra excéder le 7.4.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot nº 2: fourniture de bulbes.

—— Ville de Puteaux: sans montant minimum annuel — sans montant maximum annuel;

—— OHP: sans montant minimum annuel — sans montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298900 Éléments décoratifs divers
39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de leur notification, chaque marché pourra être reconduit tacitement à l'issue de sa 1re période annuelle. Et après chaque période annuelle pour une durée d'un an (1) et ce dans la limite de trois (3) reconductions. En tout état de cause, la durée totale de chacun des lots ne pourra excéder le 7.4.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot nº 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël.

—— ville de Puteaux: sans montant minimum annuel — sans montant maximum annuel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/01/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/01/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Mairie de Puteaux.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis, la séance n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Année 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Sélection des candidatures: les modalités de vérification des conditions de participation seront effectuées conformément aux dispositions des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique. Ainsi, la vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financières et des capacités techniques et professionnelles des candidats peut être effectuée à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public. en outre, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces ou informations dont la présentation est réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes (cf. article 5.1 du présent document), il pourra demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de dix jours calendaires maximum.

Conditions d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com — dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Renseignements complémentaires: le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/

Procédure: la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique.

Fourniture d'échantillons: la transmission d'échantillons est prévue dans le cadre de la consultation. Les candidats devront remettre (et ce gratuitement), les échantillons accompagnés de leurs fiches techniques pour chaque lot suivant:

— pour le lot 2: fourniture de bulbes, le candidat doit fournir à l'appui de son offre trois variétés de bulbes dans le conditionnement habituel;

— pour le lot 3: fourniture et pose du sapin géant, fourniture de sapins coupés et autres décors de noël le candidat doit fournir à l'appui de son offre les échantillons suivants:

—— rameaux de sapin frais;

—— rameaux de sapin floqué hydrofuge;

—— rameaux de sapin floqué ignifugé;

—— rameaux de sapin floqué pailleté.

Chaque échantillon devra porter le nom du marché et l'identification du candidat. Ils permettront l'appréciation de la valeur technique des offres et particulièrement la qualité des produits proposés. Ils seront accompagnés d'une fiche technique établie par le candidat, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques du produit proposé. Elle servira notamment de critère de référence, en cas de contestations sur la ou les livraisons ultérieures. conformément à l'article R. 2132-12 6º du code de la commande publique, les échantillons seront transmis par voie postale au pouvoir adjudicateur au stade de l'offre. Les échantillons seront remis avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: mairie de Puteaux , service des marchés publics/bureau 1.47, 131 rue de la République, 92800 Puteaux. Les échantillons des candidats non-retenus pourront être récupérés dans un délai d'un (1) mois à compter de la date d'envoi du courrier indiquant aux candidats que leur offre n'a pas été retenue. Les échantillons du candidat retenu seront conservés par le pouvoir adjudicateur pendant toute la durée du marché. Ils pourront être utilisés pour vérifier la qualité et la conformité des marchandises livrées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/12/2020