Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Marché de travaux - 587402-2020

07/12/2020    S238

France-Villeneuve-d'Ascq: Travaux de construction

2020/S 238-587402

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Septalia
Adresse postale: 197 rue du 8-Mai-1945
Ville: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59664
Pays: France
Courriel: sarah.rebib@vilogia.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://espace-fournisseur.vilogia.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://espace-fournisseur.vilogia.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de dix logements en accession et de vingt-cinq logements locatifs — cité Moser à Grande-Synthe

Numéro de référence: AO 2211
II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de dix logements en accession et de vingt-cinq logements locatifs — cité Moser à Grande-Synthe.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 237 461.43 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de démolition.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Remplacement des briques saillantes par inclusion des briques colorées.

Pose de la brique de parement sur libage au lieu d'une pose sur console métallique.

Enduit en façade arrière sur les maisons 11 à 22.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente ossature bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de charpente ossature bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture étanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Remplacement de la couvertine tuile en terre cuite par de la tuile béton,

— Remplacement de la couverture zinc par de la couverture imitation zinc,

— Remplacement du bardage bois initial en bardage Mélèze standard et suppression des bardages bois des façades arrières sur les maisons 11 à 12.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

COUVERTURE ETANCHEITE

Lot nº: 4.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser - Grande Synthe

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries intérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Remplacement des menuiseries alu par des ensembles PVC,

— Suppression des tôles en alu laqué,

— Suppression des gardes corps vitrés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Suppression des pare-vues intégrés au lot couverture bardage,

— Pose de lisses d'appui en lieu et place des gardes corps en façades arrières des bâtiments.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Motorisation des volets roulants.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie sanitaire

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plomberie sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de carrelage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de carrelage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Cité Moser — Grande-Synthe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de VRD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

— Remplacement de la clôture en acier barreaudée par de la clôture en acier grillagé doublée d'une haie troène,

— Harmonisation des dimensions des jardinières bétons,

— Suppression des bacs à planter du marché,

— Remplacement des locaux déchets et vélos par des modèles préfabriqués,

— Suppression des végétaux en taille 10/18,

— Suppression de 9 tontes et l'entretien de la 1re année.

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive communautaire, le montant du marché étant inférieur à 5 225 000 EUR HT.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 1
Intitulé:

Démolition

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Helfaut Travaux
Ville: Helfaut
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 92 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 2
Intitulé:

Gros œuvre

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Chrétien Bâtiment
Ville: Alquines
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 423 057.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 3
Intitulé:

Charpente Ossature Bois

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Sueur
Ville: Acq
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 243 988.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 4
Intitulé:

Couverture étanchéité

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BSD Couverture
Ville: Lens
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 362 440.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 4.1
Intitulé:

Menuiseries extérieures

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: DBM Ouverture
Ville: Wimille
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 227 357.46 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 5
Intitulé:

Plâtrerie

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Plaquiste du Nord
Ville: La Madeleine
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 299 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 6
Intitulé:

Menuiseries intérieures

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Bauduin
Ville: Courrières
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 84 446.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 7
Intitulé:

Serrurerie

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Balloy
Ville: Bailleul
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 58 603.34 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 8
Intitulé:

Électricité

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Morgan Électricité
Ville: Gravelines
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 233 721.55 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 9
Intitulé:

Plomberie sanitaire

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Flandres Artois
Ville: Saint-Martin-lez-Tatinghem
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 324 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 10
Intitulé:

Sols souples

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Batideko Littoral
Ville: Watten
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 32 549.89 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 11
Intitulé:

Carrelage

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Batisol et Résine
Ville: Armbouts-Cappel
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 120 978.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 12
Intitulé:

Peinture

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Batideko Littoral
Ville: Watten
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 101 560.57 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2211
Lot nº: 13
Intitulé:

VRD

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
30/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SEVE
Ville: Gravelines
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: TPHF
Ville: Dunkerque
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 632 376.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/12/2020