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Fournitures - 587696-2019

11/12/2019    S239

France-Rouen: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

2019/S 239-587696

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Rouen Normandie
Numéro national d'identification: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Ville: Rouen
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76176
Pays: France
Courriel: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone: +33 232764422
Fax: +33 232764429
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.mpe76.fr
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs pour les stations d'épuration de la Métropole Rouen Normandie

Numéro de référence: 19-Assain-Hmjlvs-Reactifs
II.1.2)Code CPV principal
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de réactifs pour les différentes étapes du process des Stations d'épuration (Step) de la Métropole Rouen Normandie (MRN). Lieux d'exécution: les STEP dont l'exploitation est assurée en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie et principalement:

— STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf,

— STEP de Grand-Quevilly.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 170 492.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de polymère pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
24311411 Acide sulfurique
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Test de validation du polymère pour le lot nº 1 concernant la fourniture de polymère, les candidats devront effectuer, en phase de consultation, un test de validation du polymère proposé. Le test sera effectué dans les conditions suivantes:

— le candidat devra effectuer une demande de test en adressant un courriel à: olivier.pascoet@metropole-rouen-normandie.fr et herve.goubert@metropole-rouen-normandie.fr — cette demande de test devra parvenir à la Métropole au plus tard 30 jours avant la Date limite de remise des offres (DLRO). Par retour de courriel, plusieurs dates seront proposées aux candidats pour effectuer les tests en laboratoire puis les essais industriels. Les dates choisies favoriseront la réalisation des tests dans des conditions de fonctionnement de la déshydratation équivalentes pour tous les candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard des thèmes A à D indiqués au règlement de consultation / Pondération: 50
Coût - Nom: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro (TTC) du Détail quantitatif estimatif (non contractuel) / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 30 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de polymère pour la Step de Grand-Quevilly

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
24311411 Acide sulfurique
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Test de validation du polymère pour le lot nº 2 concernant la fourniture de polymère, les candidats devront effectuer, en phase de consultation, un test de validation du polymère proposé. Le test sera effectué dans les conditions suivantes:

— le candidat devra effectuer une demande de test en adressant un courriel à: olivier.pascoet@metropole-rouen-normandie.fr et herve.goubert@metropole-rouen-normandie.fr — cette demande de test devra parvenir à la Métropole au plus tard 30 jours avant la Date limite de remise des offres (DLRO). Par retour de courriel, plusieurs dates seront proposées aux candidats pour effectuer les tests en laboratoire puis les essais industriels. Les dates choisies favoriseront la réalisation des tests dans des conditions de fonctionnement de la déshydratation équivalentes pour tous les candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard des thèmes A à D indiqués au règlement de consultation / Pondération: 50
Coût - Nom: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro (TTC) du détail quantitatif estimatif (non contractuel) / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 12 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312122 Chlorure ferrique
24311411 Acide sulfurique
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard des thèmes A à C au règlement de consultation / Pondération: 30
Coût - Nom: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro (TTC) du Détail quantitatif estimatif (non contractuel) / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de polychlorure d'aluminium pour la STEP de Grand-Quevilly

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312123 Polychlorure d'aluminium
24311411 Acide sulfurique
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 6 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard des thèmes A à C au règlement de consultation / Pondération: 30
Coût - Nom: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro (TTC) du détail quantitatif estimatif (non contractuel) / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44921200 Chaux
24311411 Acide sulfurique
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 22 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard des thèmes A à D indiqués au règlement de consultation / Pondération: 40
Coût - Nom: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro (TTC) du détail quantitatif estimatif (non contractuel) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 109-266821
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de polymère pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNF
Adresse postale: ZAC de Milieux
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 66 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de polymère pour la STEP de Grand Quevilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNF
Adresse postale: ZAC de Milieux
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 27 430.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 12 sente des Jumelles
Ville: Montville
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 21 002.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de polychlorure d'aluminium pour la STEP de Grand-Quevilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Feralco Environnement
Adresse postale: 158 avenue de Stalingrad
Ville: Colombes
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 11 650.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Labastide-Gabausse
Ville: Carmaux
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 43 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués résultent des détails quantitatifs estimatifs (non contractuel) pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-86787 publié le 7.6.2019. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/s 109-266821 publié le 7.6.2019. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, Tél.: (+33) 232764422.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/12/2019