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Fournitures - 588845-2019

12/12/2019    S240    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Salon-de-Provence: Chlore

2019/S 240-588845

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Salon-de-Provence
Adresse postale: BP 120
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13657
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: service.marches@salon-de-provence.org
Téléphone: +033 0490448935
Fax: +033 0490448972

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.salondeprovence.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène pour le traitement et l'entretien des bassins, fontaines et piscines

Numéro de référence: M2 19-020
II.1.2)Code CPV principal
24311900
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits d'hygiène pour le traitement et l'entretien des bassins, fontaines et piscines.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 89 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau des piscines publiques, des bassins et des fontaines

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24311900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau des piscines publiques, des bassins et des fontaines.

Les prestations font l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimal de 5 000,00 EUR HT/montant maximal de 24 500,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus.

Le marché est reconductible pour une période de 1 an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est établi du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021. Les seuils de commande ci-avant précisés seront identiques en cas de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène pour l'entretien et le nettoyage des piscines publiques, des bassins et des fontaines

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits d'hygiène pour l'entretien et le nettoyage des piscines publiques, des bassins et des fontaines.

Les prestations font l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimal de 3 000,00 EUR HT/montant maximal de 20 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 50
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus.

Le marché est reconductible pour une période de 1 an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est établi du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021. Les seuils de commande ci-avant précisés seront identiques en cas de reconduction.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Procédure inférieure aux seuils des procédures européennes (procédure adaptée).

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19045MC01
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau des piscines publiques, des bassins et des fontaines

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bayrol France
Adresse postale: chemin des Hirondelles
Ville: Dardilly Cedex
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69572
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19045MC02
Lot nº: 02
Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène pour l'entretien et le nettoyage des piscines publiques, des bassins et des fontaines

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rhône Chimie Industrie
Adresse postale: ZAE Champagne
Ville: Tournon-sur-Rhône Cedex
Code NUTS: FRK22
Code postal: 07302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximaux, sur la durée totale du contrat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: bd Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2019