Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie
Numéro de référence: 21s0070
II.1.2)Code CPV principal03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires.L'ensemble des accords-cadres sera conclu sans montant minimum et avec des montants maximum selon les lots.Le présent accord-cadre est conclu à partir du 1er février 2022 pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois un an, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. A défaut de notification avant cette date, le marché prendra effet dès sa notification
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451300 Arbustes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de vivaces en godets ou conteneurs
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 56 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes à massifs pour fleurissement
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de bulbes et tubercules
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de végétaux locaux zone bassin parisien Nord
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
location de végétaux pour décorations évènementielles
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
03452000 Arbres
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires