Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
nettoyage Des Ecoles De La Ville De Saint-Denis
Numéro de référence: 2103040073-Cb
II.1.2)Code CPV principal90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
la consultation porte sur le nettoyage des écoles de la ville de Saint-Denis.Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (Ccatp).La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaudron/Camélias (Badamiers - camélias)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des écoles Badamiers et Camélias
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel et insertion sociale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
montgaillard/Camélias (Chaumière - raymond Mondon)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des écoles Chaumière et Raymond Mondon
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel et insertion sociale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaudron A (Eudoxie Nonge - herbinière Lebert)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des écoles Eudoxie Nonge et Herbinière Lebert
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel pour H.Lebert et insertion sociale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bellepierre/Sainte Clotilde (A. Bellepierre-Champ Fleuri)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des écoles Application Bellepierre et Champ Fleuri
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel et insertion sociale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaudron B (Michel Debré - primat)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des écoles Michel Debré et Primat
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel et insertion sociale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaudron C (Damase Legros)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage de l'école Damase Legros
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est tacitement renouvelable une fois pour une durée d'un an par le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède deux ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
reprise du personnel et insertion sociale
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées (téléphone, mail)- l'identité de la personne habilitée à engager le candidatpour le groupement conjoint ou solidaire :- l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail)- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)- la désignation du mandataire2. Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp.3. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
4. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
5. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;6. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
a) Reprise du personnell'obligation de reprise de personnel est encadrée par convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 (cf. Annexe 1 au Ccatp).B) Clause d'insertion socialeen application de l'article L2112-2 du Ccp, tous les lots font l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et l'emploi de publics prioritaires.L'annexe 2 au Ccatp prévoit les publics visés, les modalités possibles de mise en oeuvre de l'action d'insertion professionnelle, un dispositif d'accompagnement de l'acheteur public et des pénalités spécifiques en cas de non-réalisation ou de réalisation seulement partielle de la clause sociale d'insertion professionnelle
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 16/12/2021
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 21/12/2021
Heure locale: 00:00