Services - 592336-2019

13/12/2019    S241    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Angers: Services ménagers

2019/S 241-592336

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter GIE
Adresse postale: 48 C bd Foch — BP 80110
Ville: Angers Cedex 02
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49101
Pays: France
Point(s) de contact: Christophe Baron, directeur
Courriel: E.haie@anjouloireterritoire.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.anjouloireterritoire.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter Public
Adresse postale: 48C bd Foch
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49100
Pays: France
Courriel: E.haie@anjouloireterritoire.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.anjouloireterritoire.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter Cités
Adresse postale: 48C bd Foch
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49100
Pays: France
Courriel: e.haie@anjouloireterritoire.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.anjouloireterritoire.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter Services
Adresse postale: 7 esplanade de la Gare
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49100
Pays: France
Courriel: E.haie@anjouloireterritoire.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.anjouloireterritoire.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EGMAGSf5R1
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SEM et SPL
I.5)Activité principale
Autre activité: Aménagement et stationnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de ménage pour les différents sites des sociétés du groupe Alter à Angers (49)

Numéro de référence: AO GIE 19 122
II.1.2)Code CPV principal
98341110 Services ménagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de ménage pour les différents sites des sociétés du groupe Alter à Angers (49).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Siège social, agence gare et agence commerciale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Siège social, agence gare et agence commerciale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SPA VITA

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

SPA VITA.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement,

— une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires des 3 dernières années, en mentionnant le montant relatif à l'objet du contrat (formulaire DC2).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— moyens humains et techniques de l'entreprise,

— liste de références (minimum 5) de prestations similaires à l'objet de la consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre les différentes sociétés du groupe Alter: Alter GIE, Alter Services, Alter Public, Alter Cités. La visite des sites est obligatoire. Elle aura lieu le 19/12 à compter de 9:00. Les détails de la visite sont précisés dans le règlement de consultation. Le DCE est gratuitement téléchargeable sur la plate-forme http://www.achatpublic.com — Aucun dossier papier ne sera envoyé. Les candidatures et les offres doivent être remises au format dématérialisé via le même site. Les variantes sont interdites. Des questions peuvent être posées jusqu'au 24.12.2019 (12:00) sur www.achatpublic.com — les réponses seront apportées au plus tard le 2.1.2020 via le même site.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — BP 3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 du code de procédure civile.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — BP 3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/12/2019